Ruivo X..., embauché le 1er mars 1992 par la société Sève, devenue Oltram, en qualité de conducteur d'engins, a été licencié le 6 novembre 1996 à la suite de dommages causés à sa pelle mécanique ; Attendu

; Sur le quatrième moyen, tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement décidant que le tracto-pelle

de l'indication de la marque du produit et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs, propres et adoptés que, la simple mention de la nature de la marchandise importée et commercialisée (ex. tomates pelées

Ayant un besoin professionnel urgent d'une pelle mécanique pour poursuivre le chantier en cours, elle déplore avoir été contrainte dans un premier temps de procéder à la location d'une pelle mécanique

Par conséquent, il incombe à la société Pellenc, en sa qualité de fabricant, de garantir la condamnation de la SAS Claas réseau agricole.

PELLETIER ET ASSOCIES S.A. ALLIANZ IARD S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION C/ S.A.S.

PELLETIER ET ASSOCIES S.A. ALLIANZ IARD C/ S.A.S.

liberté, l'acquittement de Jacques X... et Joseph C..., dans le cadre des poursuites diligentées pour le double assassinat des consorts D..., est sans incidence aucune ni sur l'existence des charges qui pèsent

Avril 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie TESSIER, Greffier, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique CHARLES PERRENS

BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [B] [K] [F] née le 11 Septembre 1969 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Valérie PELLENC-GUIRAGOSSIAN

[L] ainsi que la société Champ'énergies, fournisseur des pellets, mis en cause par l'expert dans la réalisation des dommages. Celle-ci a appelé en garantie la société Vivescia transport.

d'escroquerie et tentative d'escroquerie, prévu et réprimé par les dispositions susvisées du Code pénal et le condamne pénalement et civilement ; "aux motifs que "s'agissant des faits relatifs au tracto-pelle

Par suite, il y a lieu de condamner la société Pellenc Languedoc-Roussillon à lui verser cette somme. 23.

X..., employé en qualité de magasinier par la société Pellenc, a fait l'objet, le 7 août 1998, d'une mise à pied immédiate d'une durée de trois jours à titre conservatoire, pour manquement aux consignes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pellenc et Motte, société anonyme dont le siège est quartier

travail alors, selon le moyen, que d'une part les deux attestations, sur lesquelles la cour d'appel s'est fondée pour dire que l'employeur avait proposé verbalement au salarié un emploi de bûcheron péleur

les demandes, fins et prétentions formulées par le syndicat du musée des maisons comtoises, la caisse régionale d’assurances mutuelles agricoles du Grand Est ainsi que les sociétés AXA France Iard, Pellenc

CREDIT (DIAC) AVAIT PRETE EN 1966 A LA SOCIETE D'ALIMENTATION MODERNE (SAM) UNE SOMME DE 36000 FRANCS POUR PERMETTRE A CELLE-CI DE PAYER LA PLUS GRANDE PARTIE DU PRIX D'UN CHASSIS AUTOMOBILE ; QUE PELLENC

s'est pas rendue sur le site de livraison pour charger la pelleteuse ; le 10 mai, la société Kiloutou l'a appelée pour lui signaler que le bloc numérique de la pelleteuse avait été arraché ; le 24 mai

qu'ayant d'abord relevé que X... qui présentait un important saignement au coin de la bouche, une plaie sanglante à l'arcade sourcilière gauche et une autre à la base de la narine droite a été blessé par Peleiger