Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f29c
14 mars 2012
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f0
18 avril 2012
18 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462639.20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat, la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boutet, Hourdeaux, son avocat, au titre des articles L. 761
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc62
13 avril 2011
13 avril 2011
juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Compagnie d'assurances MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE (MACIF) Prise en la personne de son représentant légal en exercice 2/ 4 Rue Pied
Source officielleciv3
6137231ccd580146774058f9
30 juin 1998
30 juin 1998
Yvon X..., demeurant ..., l'Houmeau 17140 Lagord, 2°/ de la société Orega Loisirs, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., l'Houmeau, 17140 Lagord défendeurs à la cassation ; Le
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb603
31 mai 1994
31 mai 1994
Daniel F..., demeurant à l'Houmeau (Charente-Maritime), ..., 7 / de M. Pascal G..., demeurant à l'Houmeau (Charente-Maritime), ..., 8 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d19
25 août 2006
25 août 2006
DUPUYCOUR D'APPEL DE SAINT-DENISCHAMBRE CIVILEARRÊT DU 25 AOUT 2006Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 11 MARS 2005( rg no 03/2158) suivant déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb84
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb8b
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f815
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleChambre sociale
6757d9328bfc9d1050557b60
3 octobre 2024
3 octobre 2024
HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [C] [S] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938af
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur Christophe Dominique Marie X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4eb
18 avril 2012
18 avril 2012
LAVIGNE, Président de chambre, et Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleChambre civile TGI
665abade97d5920008107ed4
19 avril 2024
19 avril 2024
HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [F] [H] EPOUSE [G] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec2c
11 janvier 2012
11 janvier 2012
LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf8
27 avril 2011
27 avril 2011
Vu l'assignation délivrée du 11 juin 2009 à la requête de Monsieur Patrice Z... à l'encontre de Maître Jean-Pierre Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e21d
15 juin 2011
15 juin 2011
ALLEGRINI, avocat au barreau de MARSEILLE Maître Jean Pierre Y...
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000039258867
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Il y lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2316635_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, la Société Atim Université, représentée par Me Hoareau, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe sur
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f325
21 mars 2012
21 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officiellePage 15 sur 219