Y... ajoute qu'il n'y avait dans ce passage ni borne, ni puisard, ce qui n'est pas non plus de nature à contredire l'occupation du terrain par Mme Z... ; qu'à l'inverse, les époux A... produisent plusieurs

proximité entre le niveau du sol du bâtiment et celui de l'extérieur, au placement de la dalle du rez-de-jardin en deçà des niveaux les plus hauts des eaux de la nappe phréatique et à l'inefficacité du puisard

centennale de l'Adour en 1952, la crue proche de la centennale en 1981 ou la tempête Klaus en janvier 2009 ; - les inondations localisées dans la résidence ont pour origine l'absence d'entretien des puisards

À l’intérieur de la chambrée, il y a deux puisards où passent les eaux usées des toilettes qui aboutissent à un puisard central, situé devant la chambrée.

les mesures nécessaires à la mise en sécurité du site ; que pour le reste, la bailleresse l'a empêchée de satisfaire plus tôt aux obligations réglementaires liées à la vidange d'une fosse et de deux puisards

L’eau s'écoule dans la cour et s'évacue par un puisard dont la capacité d'infiltration n'est pas connue.

Elle conteste la présence d'une nappe phréatique ou l'incidence du puisard qu'elle a dû mettre en place pour collecter l'humidité présente en pied de mur.

bailleur à ses obligations Sur la fin de non-recevoir tirée de la prescription En cause d'appel, la prescription n'est opposée par la partie intimée que s'agissant des désordres affectant le puisard

de hauteur sur les deux côtés de la zone reprofilée ainsi que de bourrelets bétons aux deux extrémités de la bordure du trottoir, afin de supprimer tout passage d'eau et enfin dans la création d'un puisard

natures de prestations et des coûts différents, la solution dite 1bis évaluée entre 13.000 et 18.000 ' incluant outre le débouchage de l'aqueduc, la réalisation sur le fonds [Cadastre 3] ([C]-[H]) d'un puisard

civil repris par l'article UE f4 du PLU ; la commune ne conteste pas l'aggravation de l'écoulement des eaux pluviales au détriment de sa propriété ; le projet ne respecte pas la DTU 64.1 relative aux puisards

[N], au titre de au titre de la reprise des plafonds (15487,96€ TTC en incluant 8432,33€ TTC de réfection des peintures ),des travaux sur le puisard (7437,60€TTC), de la reprise du refoulement dans l'abri

En l’espèce, il résulte des pièces versées aux débats, en particulier du rapport d’expertise en date du 3 décembre 2024, qu’il est constaté que le puisard servant de zone de refoulement des eaux pluviales

mail de Monsieur [N] adressé le 29 avril 2022 à Monsieur [Y] que “la partie extérieure est terminée (étanchéité sur terrasse et remplacement des panneaux en Okoumé)” et que “dans le sous-sol, la pompe puisard

: Jugement du 19 Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/10401 APPELANT Monsieur [T] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Caroline PUILLANDRE

maire de Bry-sur-Marne a délivré un permis de construire modificatif a pour objet de réduire la surface de plancher de la construction et de modifier le rez-de-jardin, la clôture et l'emplacement du puisard

dispositions de l'article Uh-8.2 du plan local d'urbanisme de la commune d'Orsonville, précisant que les dossiers de demande de permis de construire ne justifient pas de la capacité de rétention du puisard

Il en va de même pour la non-conformité du tableau électrique et la présence d'un puisard dans la cave.

terrain d'assiette et à la nature et l'ampleur du projet, qui prévoit la démolition de l'existant, la construction de six logements pour une surface de plancher de 319,77 m² et la réalisation de deux puisards

pas les ruissèlements en cas de fortes précipitations même après réalisation des travaux sur la voie publique, que M. et Mme D ont été informés de la présence, sur le terrain objet de la vente, d'un puisard