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452 résultats pour « Quentin DAELS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a2

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

travaillant à la préparation et commente le rapport établi par L'APAVE missionnée à la suite de la réunion extraordinaire du Comité en date du 19 juillet dont il résulte notamment la présence d'une quantité

Source officielle

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TJ

4ème chambre

6a0cbc4acdc6046d473ae759

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Sont en outre attestés l’acheminement et la présence de matériaux en quantité significative, des éléments de structure en bois et des charges de terre, de billes d’argile et de terreau, corroborant le

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200937_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

n'impose au pétitionnaire de préciser les essences des arbres replantés, deuxièmement, en ce que la condition d'équivalence des plantations nouvelles par rapport aux plantations existantes s'attache à la quantité

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001561_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

bruit, la vibration, la lumière, la chaleur, la radiation, et des types et des quantités de déchets produits durant les phases de construction et de fonctionnement.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303497_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Comme le relève l’expert, si la quantité d’eau s’infiltrant est relativement faible, les huisseries, qui n’assurent pas leur fonction clos/couvert, dégradent les doublages, habillages et revêtements de

Source officielle
CA

3e Chambre A

60346fd88f3ce75e045968bf

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

- il est impossible de sceller durablement les tuiles de couvert sur un support de mauvaise qualité, - la réfection totale de la toiture s'impose, avec dépose entière des tuiles et purge de la dalle

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0f1cdc6046d479d63f6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La question de l’arbalétrier, de la largeur de bois sous-dimensionnée, et des jambettes cloutées n’a rien à voir avec la pose d’un isolant en combles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a5

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

importante d'huile sur les dalles du plafond prouvant la présence de fumée dans l'atelier lorsque les fours sont allumés, ce qui constitue un risque pour la santé des salariés eu égard à la toxicité de

Source officielle
TJ

Référés

68e88b623ea43407b9fbb024

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Vu la quantité d’eau perdue, nous recommandons la réparation rapidement. Nous avons dû couper l’eau chaude du lot. Nous n’avons pas pu le remettre en fonction.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739874cdc6046d476fbbf7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le règlement de copropriété stipule que les réseaux d'alimentation d'eau encastrés dans les dalles de plancher sont privatifs.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083d0189f19e8c50fbf53b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Aucune finition n'est réalisée alors qu'il reste des dalles de grés Cérame sur site ! Aucune logique ne se dégage du chantier, tout est confus, bâclé et désordonné.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670421da8d5cd4a875900003

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Les erreurs de quantités portées sur cette décomposition et relevées après remise de la soumission, ne peuvent en aucun cas conduire à une modification du prix global forfaitaire porté à la soumission”

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032d03fba1577454671509a

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

favorisées par la vétusté et le défaut d'entretien du réseau d'eaux pluviales de la copropriété, en indiquant que les infiltrations horizontales proviennent de la défectuosité de l'étanchéité de la dalle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00037

Cassation

20 janvier 2009

20 janvier 2009

suspendue à la validation des élus albigeois ; que par courrier du 3 mars 2005 la SARL Ile de France Pavage évoque la non conformité du grès Dolphur à certaines normes notamment pour la résistance des dalles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2408547_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

.) / f) Les arbres existants sont maintenus ou, en cas d’impossibilité, obligatoirement remplacés par des sujets en quantité et qualité équivalentes (essence et développement à terme). / g) Les espaces

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2501440_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Aquitanis a lancé, selon la procédure adaptée ouverte, une procédure de consultation en vue de l'attribution d'un marché de travaux portant sur le curage, le désamiantage et la destruction totale de la dalle

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TA

2ème chambre

DTA_2300171_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

détail nécessaires à une parfaite finition ainsi que des éventuelles imprécisions ou omissions de détail des documents contractuels, les modifications significatives des travaux à réaliser et des quantités

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TA

3ème Chambre

DTA_2110746_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

, provoqués par des infiltrations d'eau provenant de la dalle supérieure du plafond, accentués par l'absence de ventilation du plénum.

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CA

Chambre Sociale

6708c05a445a086e2bcee101

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Lors de l'entretien, vous n'avez pas su nous expliquer les raisons de cette quantité importante de bouteilles d'alcool vides sur votre magasin.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6faf7985d82da296f727

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

produisant les essais relatifs aux chevilles à utiliser ainsi que les calculs techniques réalisés, étant précisé qu'il ressort de l'ensemble des plans produits que les fixations sont à insérer dans les dalles

Source officielle