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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
65449d8bc71a6a83181c8f62
2 novembre 2023
l'article 700 du code de procédure civile - condamner la société Nouvelle au rocher d'[Localité 3] aux entiers dépens.
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Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20b
21 novembre 2007
ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y...
3e chambre civile
65aa2810a34ad10008581af0
18 janvier 2024
[V] [X], la SCI Roch et la SARLU CGIF ont déféré cette ordonnance à la cour.
Pôle 1 - Chambre 8
68fb978111af6ba0065f3c49
23 octobre 2025
LA ROCHE, représentée par Me Stéphane BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0023 - N° du dossier 25/0025 Intimée : Madame [C] [K], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER
1ère Chambre
66ff85dca4ff9ec259c099b2
3 octobre 2024
Ordonnance N° 170 N° RG 24/02285 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HEHP joint au dossier 24/2273 Monsieur [W] [L] Représentant : Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201118
26 juin 2014
depuis le 14 octobre 2008 et de la livraison après septembre 2009 d'une raboteuse ; Considérant toutefois afin de prémunir les intimés contre toute reprise de l'activité du brise-roche, il y a lieu de
Pôle 1 - Chambre 2
63c256a80bfda47c900760a9
12 janvier 2023
Par actes du 14 septembre 2022 la société Roche a signifié la déclaration d'appel et ses conclusions d'appelant aux sociétés Espace Fontenay et JB Fontenay par dépôt étude pour ces deux intimées.
Chambre 3-3
653a0655d0451e8318d0e945
25 octobre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 3] Chambre 3-3 N° RG 23/09568 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUWI Ordonnance n° 2023/M177 Mme [J] [G] Représentant : Me Stéphanie ROCHE
Chambre commerciale
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2 novembre 2022
La SARL RUN ROCHE a accepté le principe du renouvellement mais fait valoir son désaccord sur l'augmentation du loyer.
6253c943bd3db21cbdd87c7b
10 novembre 2005
et défendeurs : 1) Monsieur René Y..., demeurant ... à 67130 NEUVILLER LA ROCHE, 2) Madame Simone Z... épouse Y..., ... à 67130 NEUVILLER LA ROCHE, Représentés par Me Antoine S.
Chambre Sociale
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21 mai 2026
INTIMÉE : URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Suzanne LAPERSONNE, avocate au barreau de LA ROCHE-SUR-YON.
6253c847bd3db21cbdd84c87
3 mars 1999
Suivant Déclaration d' appel du 10 avril 1998 d' un jugement rendu par le Conseil de Prud' Hommes de LA ROCHE SUR YON, le 1er avril 1998.
Pôle 5 - Chambre 4
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19 octobre 2011
ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
4eme Chambre Section 2
66fb911639036b39a0de81d9
9 janvier 2024
La société Cook styl a constitué avocat le 4 mai 2023 a déposé ses conclusions d'intimée le 2 août 2023.
Chambre Sociale-Section 3
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22 janvier 2024
spéciaux rocher travaux rocher ; du 01/11/1977 au 30/06/1979 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher ; du 01/07/1979 au 28/02/1981 : bowetteur ouvrages spéciaux rocher travaux rocher ; du 01
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01102
24 novembre 2009
X..., salariée de la société Cabinet Lempereur depuis 1990, a démissionné de ce cabinet d'expertise comptable et a été engagée comme assistante comptable par la société d'experts comptables Cabinet Roche
6253cd2fbd3db21cbdd92846
14 octobre 2015
Jean Roch X... né le 12 Novembre 1946 à Oran (Algerie) ... 93500 PANTIN assisté de Me Marie Line ORSETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M. Salah Y...
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10 juin 2008
Roger X... ... 03400 YZEURE Représenté et plaidant par Me Suzanne Z... avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIME Après avoir entendu Monsieur RUIN Conseiller en son rapport, les représentants
3e Chambre A
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28 mai 2014
En 1998, la SARL les Jardins de Saint-Roch a réalisé un lotissement à [Localité 1].
61631224615c943a65e043a3
14 juin 2012
Sans en informer le Maître de l'ouvrage, la Société ROCHE a, semble t-il, fait intervenir un sous-traitant, la Société GRANDS TRAVAUX ELECTRIQUES COMMUNICATIONS (GTEC).