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6 257 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

65449d8bc71a6a83181c8f62

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

l'article 700 du code de procédure civile - condamner la société Nouvelle au rocher d'[Localité 3] aux entiers dépens.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20b

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y...

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa2810a34ad10008581af0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[V] [X], la SCI Roch et la SARLU CGIF ont déféré cette ordonnance à la cour.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68fb978111af6ba0065f3c49

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LA ROCHE, représentée par Me Stéphane BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0023 - N° du dossier 25/0025 Intimée : Madame [C] [K], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ff85dca4ff9ec259c099b2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ordonnance N° 170 N° RG 24/02285 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HEHP joint au dossier 24/2273 Monsieur [W] [L] Représentant : Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201118

Cassation

26 juin 2014

26 juin 2014

depuis le 14 octobre 2008 et de la livraison après septembre 2009 d'une raboteuse ; Considérant toutefois afin de prémunir les intimés contre toute reprise de l'activité du brise-roche, il y a lieu de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63c256a80bfda47c900760a9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par actes du 14 septembre 2022 la société Roche a signifié la déclaration d'appel et ses conclusions d'appelant aux sociétés Espace Fontenay et JB Fontenay par dépôt étude pour ces deux intimées.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

653a0655d0451e8318d0e945

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 3] Chambre 3-3 N° RG 23/09568 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUWI Ordonnance n° 2023/M177 Mme [J] [G] Représentant : Me Stéphanie ROCHE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

636b51f01c306fdcd14a6821

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

La SARL RUN ROCHE a accepté le principe du renouvellement mais fait valoir son désaccord sur l'augmentation du loyer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c7b

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

et défendeurs : 1) Monsieur René Y..., demeurant ... à 67130 NEUVILLER LA ROCHE, 2) Madame Simone Z... épouse Y..., ... à 67130 NEUVILLER LA ROCHE, Représentés par Me Antoine S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea62cdc6046d47880560

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

INTIMÉE : URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Suzanne LAPERSONNE, avocate au barreau de LA ROCHE-SUR-YON.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c87

Appel

3 mars 1999

3 mars 1999

Suivant Déclaration d' appel du 10 avril 1998 d' un jugement rendu par le Conseil de Prud' Hommes de LA ROCHE SUR YON, le 1er avril 1998.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616337eb06e11dac7d76d0fa

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

66fb911639036b39a0de81d9

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La société Cook styl a constitué avocat le 4 mai 2023 a déposé ses conclusions d'intimée le 2 août 2023.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbd78d0ccf000877e56d

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

spéciaux rocher travaux rocher ; du 01/11/1977 au 30/06/1979 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher ; du 01/07/1979 au 28/02/1981 : bowetteur ouvrages spéciaux rocher travaux rocher ; du 01

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01102

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

X..., salariée de la société Cabinet Lempereur depuis 1990, a démissionné de ce cabinet d'expertise comptable et a été engagée comme assistante comptable par la société d'experts comptables Cabinet Roche

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CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92846

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Jean Roch X... né le 12 Novembre 1946 à Oran (Algerie) ... 93500 PANTIN assisté de Me Marie Line ORSETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M. Salah Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc7

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Roger X... ... 03400 YZEURE Représenté et plaidant par Me Suzanne Z... avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIME Après avoir entendu Monsieur RUIN Conseiller en son rapport, les représentants

Source officielle
CA

3e Chambre A

61624d6ced30a8f5617382ff

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

En 1998, la SARL les Jardins de Saint-Roch a réalisé un lotissement à [Localité 1].

Source officielle
CA

3e Chambre A

61631224615c943a65e043a3

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

Sans en informer le Maître de l'ouvrage, la Société ROCHE a, semble t-il, fait intervenir un sous-traitant, la Société GRANDS TRAVAUX ELECTRIQUES COMMUNICATIONS (GTEC).

Source officielle