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305 résultats pour « Schikov »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0219JUD003870411

Admin. suprême

19 février 2019

19 février 2019

Il y déclarait avoir diagnostiqué chez celui ‑ ci un désordre schizo-affectif en rémission.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-152664

Admin. suprême

6 février 2015

6 février 2015

Le premier expert constata chez le requérant des troubles schizo-affectifs, où les variations pathologiques de l’humeur pouvaient se conjuguer avec des épisodes délirants et hallucinatoires.

Source officielle
CA

Première Présidence

6690c7400d808eb34e4554f8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

l'EPSM74, a, de nouveau, dû être hospitalisé à l'occasion d'un énième voyage sur [Localité 7], qualifié par le corps médical de 'pathologique' et en lien avec un 'délire mégalomaniaque' et des 'troubles schizo-affectifs

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2512838_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

B... a été hospitalisé à deux reprises en Roumanie, dont notamment une fois, en juin 2007, pour une durée de quinze jours, pour un épisode hypomaniaque dans le cadre d’un trouble schizo-affectif, qu’à

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2520391_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

B... a été hospitalisé à deux reprises en Roumanie, dont notamment une fois, en juin 2007, pour une durée de quinze jours, pour un épisode hypomaniaque dans le cadre d’un trouble schizo-affectif, qu’à

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302608_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

E qu'il est atteint d'un trouble schizo-affectif nécessitant un traitement médicamenteux au long cours pour lequel il bénéficie d'un suivi ambulatoire régulier en centre médico-psychologique, aucun des

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402478_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

G présente des troubles schizo-affectifs avec comportement suicidaire pour lesquels il est prescrit un traitement par antidépresseurs et antipsychotiques ainsi qu'un suivi psychothérapique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516

Admin. suprême

4 mai 2023

4 mai 2023

SCAGLIONE 1949 -   27988/19 16/05/2019 Nicola D’ANDREA 1954 11,400.14   27990/19 16/05/2019 Enio MANZI 1948 6,535.43   30650/19 29/05/2019 (21 applicants) Matteo TONIOLO 1982 Zampieri Nicola Schio

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de3c676b73dd81b96f18

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

référencement, agissant en son nom, dont le rôle consiste à rechercher, à sélectionner et à négocier des offres de vente à des conditions avantageuses pour le compte de ses associés (Auchan Retail France et Schiever

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02533_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

B qu'il est atteint d'un trouble schizo-affectif nécessitant un traitement médicamenteux au long cours et pour lequel il bénéficie d'un suivi ambulatoire régulier en centre médico-psychologique, les éléments

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0705JUD002929202

Admin. suprême

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Schipor.   1 July 1992 (20 June 1994) - 8 December 2006 12 years and 6 months Levels: 3 Action seeking ownership over immovable property. 4. 21985/08 21 December 2003 S.C.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1109DEC001249086

Admin. suprême

9 novembre 1990

9 novembre 1990

          Pour la procédure devant la Commission il était représenté par Maître Paolo Fantelli, avocat à Schio.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0713DEC002994496

Admin. suprême

13 juillet 1999

13 juillet 1999

  Background of the case     Since 1985 the applicant has been suffering from a schizo-affective psychosis.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2207743_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

associée à des conduites addictives multiples se manifestant par un syndrome hallucinatoire auditif, visuel et cénesthésique sur terrain de toxicomanie (cocaïne) et décrite comme un probable trouble schizo-affectif

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0626JUD000069115

Admin. suprême

26 juin 2018

26 juin 2018

    Since 1999 she has been diagnosed with several mental disorders, such as schizo-affective disorder, depression, mania, and panic disorder.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05264

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

Un trouble schizo-affectif éventuellement aussi. Certes, M. [P] affirme que feue son épouse présentait un état de stress post-traumatique, sur la foi de maltraitances dans l'enfance.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61627ea538d18b7ebf63d238

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

référencement dont le rôle consiste à rechercher, à sélectionner et à négocier des offres de vente à des conditions avantageuses pour le compte de ses associés : la société AUCHAN FRANCE, ATAC et SCHIEVER

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Prato Danilo RENZI 1988 Pomezia Luca RICCIATO 1986 Castelnuovo Rangone Antonio RICOTTA 1986 Cefalù Antonio RIZZI 1988 Comun Nuovo Giuseppe RUSSO 1985 Firenze Antonio SANGERMANO 1987 Poirino Angelo SCHIAVO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0523JUD000054213

Admin. suprême

23 mai 2019

23 mai 2019

Le premier expert constata chez le requérant des troubles schizo-affectifs, où les variations pathologiques de l’humeur pouvaient se conjuguer avec des épisodes délirants et hallucinatoires.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0914DEC005578921

Admin. suprême

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Zampieri, a lawyer practising in Schio (Vicenza).

Source officielle

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