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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0219JUD003870411
19 février 2019
Il y déclarait avoir diagnostiqué chez celui ‑ ci un désordre schizo-affectif en rémission.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-152664
6 février 2015
Le premier expert constata chez le requérant des troubles schizo-affectifs, où les variations pathologiques de l’humeur pouvaient se conjuguer avec des épisodes délirants et hallucinatoires.
Première Présidence
6690c7400d808eb34e4554f8
11 juillet 2024
l'EPSM74, a, de nouveau, dû être hospitalisé à l'occasion d'un énième voyage sur [Localité 7], qualifié par le corps médical de 'pathologique' et en lien avec un 'délire mégalomaniaque' et des 'troubles schizo-affectifs
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2512838_20251217
17 décembre 2025
B... a été hospitalisé à deux reprises en Roumanie, dont notamment une fois, en juin 2007, pour une durée de quinze jours, pour un épisode hypomaniaque dans le cadre d’un trouble schizo-affectif, qu’à
DTA_2520391_20251217
Reconduite à la frontière
DTA_2302608_20230831
31 août 2023
E qu'il est atteint d'un trouble schizo-affectif nécessitant un traitement médicamenteux au long cours pour lequel il bénéficie d'un suivi ambulatoire régulier en centre médico-psychologique, aucun des
2ème Chambre
DTA_2402478_20241120
20 novembre 2024
G présente des troubles schizo-affectifs avec comportement suicidaire pour lesquels il est prescrit un traitement par antidépresseurs et antipsychotiques ainsi qu'un suivi psychothérapique.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516
4 mai 2023
SCAGLIONE 1949 - 27988/19 16/05/2019 Nicola D’ANDREA 1954 11,400.14 27990/19 16/05/2019 Enio MANZI 1948 6,535.43 30650/19 29/05/2019 (21 applicants) Matteo TONIOLO 1982 Zampieri Nicola Schio
Pôle 5 - Chambre 4
6688de3c676b73dd81b96f18
3 juillet 2024
référencement, agissant en son nom, dont le rôle consiste à rechercher, à sélectionner et à négocier des offres de vente à des conditions avantageuses pour le compte de ses associés (Auchan Retail France et Schiever
4ème chambre
DCA_23TL02533_20250911
11 septembre 2025
B qu'il est atteint d'un trouble schizo-affectif nécessitant un traitement médicamenteux au long cours et pour lequel il bénéficie d'un suivi ambulatoire régulier en centre médico-psychologique, les éléments
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0705JUD002929202
5 juillet 2011
Schipor. 1 July 1992 (20 June 1994) - 8 December 2006 12 years and 6 months Levels: 3 Action seeking ownership over immovable property. 4. 21985/08 21 December 2003 S.C.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:1109DEC001249086
9 novembre 1990
Pour la procédure devant la Commission il était représenté par Maître Paolo Fantelli, avocat à Schio.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0713DEC002994496
13 juillet 1999
Background of the case Since 1985 the applicant has been suffering from a schizo-affective psychosis.
9ème Chambre
DTA_2207743_20221215
15 décembre 2022
associée à des conduites addictives multiples se manifestant par un syndrome hallucinatoire auditif, visuel et cénesthésique sur terrain de toxicomanie (cocaïne) et décrite comme un probable trouble schizo-affectif
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0626JUD000069115
26 juin 2018
Since 1999 she has been diagnosed with several mental disorders, such as schizo-affective disorder, depression, mania, and panic disorder.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05264
22 novembre 2016
Un trouble schizo-affectif éventuellement aussi. Certes, M. [P] affirme que feue son épouse présentait un état de stress post-traumatique, sur la foi de maltraitances dans l'enfance.
61627ea538d18b7ebf63d238
11 septembre 2013
référencement dont le rôle consiste à rechercher, à sélectionner et à négocier des offres de vente à des conditions avantageuses pour le compte de ses associés : la société AUCHAN FRANCE, ATAC et SCHIEVER
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
Prato Danilo RENZI 1988 Pomezia Luca RICCIATO 1986 Castelnuovo Rangone Antonio RICOTTA 1986 Cefalù Antonio RIZZI 1988 Comun Nuovo Giuseppe RUSSO 1985 Firenze Antonio SANGERMANO 1987 Poirino Angelo SCHIAVO
ECLI:CE:ECHR:2019:0523JUD000054213
23 mai 2019
ECLI:CE:ECHR:2023:0914DEC005578921
14 septembre 2023
Zampieri, a lawyer practising in Schio (Vicenza).
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