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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007994708
25 novembre 1998
David Y..., Mme Nicole Z..., M. Stéphane A..., Mme Géraldine B..., Mme Brigitte C..., Mme Marina D..., M. Jacques E..., Mme Marie F..., M. Philippe G..., Mme Josiane H..., M.
civ3
61372295cd580146773fec24
6 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469629.20230630
30 juin 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 juin 2023. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2025:490058.20250128
28 janvier 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 janvier 2025.
ECLI:FR:CECHS:2025:496483.20250728
28 juillet 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Lenica, conseiller d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 juillet 2025. Le président : Signé : M.
JLD
66964139f5112d8edd057d95
12 juillet 2024
l’avocat Le : 12 Juillet 2024 Notification par remise de copie à Monsieur le Procureur de la République ___________________ Le Greffier, l’an deux mil vingt quatre, le douze Juillet Nous, Stéphanie
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92654
21 juillet 2015
Olivier X..., Mme Stéphanie Y..., Mme Frédérika Z... Mme Z... ès-qualité pour son fils mineur Nicolas B..., né le 14 décembre 1996, M. Olivier B..., M.
cr
61372633cd58014677423bce
12 septembre 2001
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 2000, qui, pour recel d'infractions à la législation sur les stupéfiants, importation sans déclaration
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00733
1 mars 2017
, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle NICOLA, DE LANOUVELLE et HANNOTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONDON ; Vu la requête
ECLI:FR:CECHS:2024:490054.20240422
22 avril 2024
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 avril 2024. Le président : Signé : M.
6253cc8bbd3db21cbdd90716
8 mars 2013
Nicolas X... Enzo X... Diego X...
6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00307_20250410
10 avril 2025
La SCI B A Nicolas relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé de la contravention de grande voirie : 2.
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936254
21 juillet 2009
Hugues BX, demeurant ... ; Mme Isabelle BX, demeurant ... ; Mme Joëlle BY, demeurant ... ; Mme Nicole H, demeurant ... ; Mme Marie-Noëlle BE, demeurant ... ; M.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007823508
28 décembre 1992
Stéphane K..., M. Georges X... et M. Robert XW... ; M.
Chambre 6/Section 4
6583398c3ea7c8c11298eb82
20 décembre 2023
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 22/09149 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WSFP Organisme URSSAF Ile de France Représentant : Me Nicolas DHUIN, avocat
61372608cd580146774226e1
19 janvier 2000
Stéphane, - Y...
Trib. de Commerce
69da4e3acdc6046d47e0c288
17 octobre 2025
DIX-SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * La SARL MAEVASION [Adresse 1] [Localité 1], DEMANDEUR - représenté(e) par MaîtreVARINOT [U] - [Adresse 2] [Localité 2] Maître EVAIN Stéphanie
Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e472fecdc6046d47c3813b
7 juillet 2025
du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 012987 Débiteur(s): J2A (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL [P] [R] représentée par Me Stéphan
69e49c27cdc6046d47c63dc6
du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000190 Débiteur(s): LCTW (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL [J] [Y] représentée par Me Stéphan
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499118.20250724
24 juillet 2025
Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
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DE NICOLINI, Stéphanie, Geneviève, Marcelle
08/01/2025
Voir →
DE NICOLINI STEPHANIE, DE NICOLINI, Stéphanie, Geneviève, Marcelle
26/01/2022