décision : B N° RG 26/02906 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIWH Décision déférée : ordonnance rendue le 24 mai 2026, à 17h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott

La Selarl Thevenot Partners, en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Bizme anciennement Umalis Fit sera condamnée aux dépens.

Gilbert Y..., D'autre part, à la société Thevenin et Ducrot, dont le siège est 7 rue du Point du Jour, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément

que, par acte authentique du 23 janvier 2009, la société Les Sapins a vendu un immeuble à la société Adrivan ; qu'un rapport de mission de repérage d'amiante établi le 2 décembre 2008 par la société Theneris

tendant à ce qu'il plaise au conseil annuler le jugement en date du 14 mars 1974 du tribunal de Châlons-sur-Marne en tant que, par ledit jugement, ce tribunal l'a condamnée à verser à l'entreprise Thévenot

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE THEVENET, AGRICULTEUR ADHERENT A LA COOPERATIVE AGRICOLE D'ARCHIGNY, A ETE POURSUIVI DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Theseis

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Velosolutions France, à la commune de Trévoux et à la SAS Entreprise Maurice Thivent. Fait à Lyon le 7 octobre 2025.

* SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [S] [M], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Olivier Thévenon a acquis de M.

The court considered that the applicant’s placement in the social welfare institution and her ongoing stay therein did not amount to a deprivation of liberty.

En présence de la SCP THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [S] [A] et la SELARL AJASSOCIES prise en la personne de Maître [W] [P], administateurs judiciaires et de la SCP ANGEL-[X]- S.DUVAL prise en

Le 11 juin 2019, la SARL Theveney a convoqué la salariée à un entretien préalable disciplinaire avec mise à pied conservatoire.

. : 04/05355 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société THEVENET SOBRHONE, SAS 2 Chemin du Génie BP 220 69632 VENISSIEUX CEDEX représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée

CENAC, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [I] [N], demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Olivier THEVENOT de la

Copies : -SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [U] [K], -SAS GEMMJ en la personne de Me [M] [X], -Parquet -SAS SOCIETY ROOM *1DE/06/36/18/65* REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

* SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [W] [N], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.

.: 2025014081 * SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [Y] * SCP BTSG en la personne de * SARL à associé unique TANGRA Copies [R], Me Denis Gasnier, -Parquet RENOVATION SARL à associé unique