Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat et Mme Thalia Breton, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 27 août 2024.

2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions

(1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société européenne de protection et de traitement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Thelem

B..., représentée par Me Thelcide, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l

BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES substitué par Me GROULD, avocat au barreau de RENNES, Société THELEM

58E MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00267 - N° Portalis DB3I-W-B7J-C56F AFFAIRE : [H] [X] C/ Société THELEM ASSURANCES TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE ORDONNANCE

[R] et son assureur THELEM ASSURANCES et de M.[K], .

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par les établissements Hôpital du Pays de la Roudoule - centre hospitalier de Puget-Theniers

[S] [A], la société MGD, la compagnie AXA, la société THELEM à verser au bénéfice de M.

L'exploitation du site a été assurée par la société ETS Maurice Theaud SA du 31 mars 2010 au 31 décembre 2014, puis à compter du 1er janvier 2015 par les sociétés Tribord et Geval.

société par actions simplifiée unipersonnelle, 30°/ à la société LVMH client services, société par actions simplifiée unipersonnelle, ayant toutes leur siège [Adresse 5], 31°/ à la société Thelios

droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code civil ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions de M.