Ana Maria da Costa Mira Almodôvar Queiroga 15195/06 Eduardo Aires de Assunção Trigo de Sousa 113   804,90 16   000 Jorge Aires de Assunção Trigo de Sousa José Aires de Assunção Trigo de Sousa

faits à la partie civile, mais transmettent des accusations et questionnements exprimés par des tiers auxquels ils n'accordent aucun crédit sérieux, compte tenu de la présentation qu'ils font de ce trio

Jean-Louis Y..., président-directeur général du groupe André, indique clairement qu'un accord est intervenu entre le trio fondateur des sociétés Kookaï et Kookoo : MM.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, Mme B A, représentée par Me Trigon, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Aectra Agrochemicals S.A. et Munteanu et Tripon n o   1).     I.

Vincent Tricon, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Cécile Gotzorides, juge présidant l'audience, M. Christophe Couturier, juge, M.

Met hors de cause, sur leur demande, la société Axa conseil IARD et Electricité de France ; Attendu que sur l'instigation de Gaz de France (GDF), la société civile d'exploitation agricole Les Trébons

divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques et télévisés, a assigné en contrefaçon de marque la société Promogil qui utilisait ce terme pour désigner un spectacle présenté à la foire du Trône

les ayants cause d'une partie peuvent former tierce opposition au jugement s'ils invoquent des moyens qui leur sont propres ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile immobilière du Tracone

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 24 octobre 2021 et le 17 janvier 2022, l'association Les flamants roses du Trébon demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Vincent Tricon, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Dominique Gruson, juge, M.

Vincent Tricon, juge-commissaire. Désigne la SELAFA MJA en la personne de Me [E] [I], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de justice.

Vincent Tricon, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Cécile Gotzorides, juge présidant l'audience, M. Christophe Couturier, juge, M.

en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Briançon (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de Mlle Catherine C..., demeurant résidence "La Trigone

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2022, M. et Mme A, représentés par Me Trigon, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000211-2002084 du 9 novembre

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE CAMION CONDUIT PAR BOULANGER ET APPARTENANT A TRATON ASSURE PAR LA COMPAGNIE LA PREVOYANCE AYANT ETE

CETAT67-01-01-01 TRAVAUX PUBLICS - NOTION DE TRAVAIL PUBLIC ET D'OUVRAGE PUBLIC - TRAVAIL PUBLIC - TRAVAUX PRESENTANT CE CARACTERE - Montage et entretien d'une tribune.

acceptées par la requérante) Anişoara et Mihai Olteanu (37425/03) 13/10/2009 1/03/2010 1   900 EUR 1/06/2010 27/05/2010 Sfrijan (20366/04) 22/11/2007 22/02/2008 3 000 EUR 22/05/2008 20/05/2008 Tripon