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370 résultats pour « Typhaine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2208052_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

lequel le maire des Sables d'Olonne a autorisé la société à responsabilité limitée (SARL) Majelli à construire dix-huit logements et deux maisons individuelles au sein du lot n°12 du lotissement " Les Typhas

Source officielle

Page 15 sur 19

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9906d769a438183ca2de4

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

-signé par Lionel LAFON, conseiller (président epêché) et par Mme Typaine Riquet, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd90bc74ca941a4bc9f910c

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Mme Bathilde CHEVALIER, Conseillère Greffier : Mme Typhaine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd90bc84ca941a4bc9f910e

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Mme Bathilde CHEVALIER, Conseillère Greffier : Mme Typhaine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd90bc84ca941a4bc9f910f

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Mme Bathilde CHEVALIER, Conseillère Greffier : Mme Typhaine

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64549f20eedb07d0f818613b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[J] [F], ès qualités de gérant de la SARL [6] né le 1er novembre 1960 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Typhaine ROUSSELLET, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me

Source officielle
CA

4ème Chambre

64a7b21d3bcaf505db696a5a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMECA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Typhaine DESTREE de la SELARL VERBATEAM

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662bf154e266e89ef118a041

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

par Maître Jérôme MARTIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0158 DEFENDERESSE Société ALLIANZ INVEST PIERRE [Adresse 2] [Adresse 11] - [Localité 9] représentée par Maître Typhaine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda338d476a3a796cfe7db5

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

Lionel LAFON, Conseiller Greffier : Mme Typhaine RIQUET, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - délibéré du 21 juin 2019 prorogé au 5 juillet 2019 puis au 13 septembre 2019, prononcé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd9122ac550afac75b3b747

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

-signé par Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre et par Mme Typhaine RIQUET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00399

Cassation

3 avril 2012

3 avril 2012

Il s'engage, par ailleurs, eu égard à ses relations avec Monsieur Michel Z...de la société AMAZONE ADVENTURE, ainsi. qu'avec les anciens salariés des sociétés Sébastien et Typhaine A...et avec le salarié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eede

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

hauteur de la somme de 2000 euros, sollicite que le droit de visite et d'hébergement s'exerce pour Coralie une fin de semaine sur deux, du samedi 10 heures au dimanche 19 heures, et pour Colyn et Typhiane

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc52cdc6046d473ae7e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

COMECA, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Typhaine DESTREE de la SELARL DESTREE AVOCAT, avocats au barreau de NANTES DEFENDERESSES.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36fa68c0355000835f863

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

rendu le 20 Septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de DREUX N° Section : AD N° RG : F 21/00001 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Typhanie

Source officielle
CA

12e chambre

5fca56fdfa41e51ef42e2182

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Décembre 2018 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 02 N° Section : 00 N° RG : 2016F1649 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, Me Typhanie

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TJ

Chambre des Référés

668c32e3894f7f4d2e0bbd7a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

responsabilité limitée, inscrite au R.C.S PARIS sous le n° 789 960 457, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, Représenté par Me Typhanie

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68700a68b8daa57c7f66d105

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 719 807 406, domiciliée [Adresse 4], prise en la personne de son représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Typhanie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201686

Cassation

25 octobre 2012

25 octobre 2012

B... à titre personnel et en qualité de représentant légal de sa fille mineure Typhanie, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fde56c3573f2b31f129d9db

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseillère Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Greffier : Mme Typhaine

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4ac71a6a83181c8dde

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

d'appel du 28 mars 2022 APPELANT : Monsieur [H] [U] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ségolène CLEMENT, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Typhaine

Source officielle