de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES [B] [O] VEUVE [I] épouse [I] Représentée par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES [H] [I] Représentée

de la société KS Construction SA la somme de 5 000 euros à verser à l'EHPAD du Vignoble en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Concorde, et de MeThirion, pour la commune de Vigneux-sur-Seine.

de Vigneux-sur-Seine.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 octobre 2025, la SCEA Vignoble de Loustalet demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 août 2025 par laquelle l’établissement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Antoine Moueix et Lebegue AML, Duhard Embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas, Vignobles

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 25 novembre 2002, Me Copper-Royer, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la SCEA Les Vignobles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Ryziger et Bouzidi, stipulant pour la société Vignobles de Molesmes,

Vu la procédure suivante : L'association anti éolienne du Haut Vignoble, M. et Mme T O, M. V H, M. M K, M. D G, M. B F, M. C J, M. L E, Mme A U, Mme X W, M.

Article 2 : M. et Mme G verseront à la SAS Vignobles Jérôme Quiot une somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Elle soutient que : - l'acte anormal de gestion n'est pas établi dès lors, d'une part, que l'aide consentie par la société Vignobles B à la société à la société des Domaines de B sous forme d'avances

Y... ; que le 6 août 2009, monsieur X... a fait délivrer à l'Earl Vignobles F.

B tendant à obtenir une aide à la restructuration du vignoble au titre de la campagne 2017/2018.

B... a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 16 mars 2021 par lequel le maire de Kaysersberg Vignoble s’est opposé à sa déclaration préalable déposée le 26 janvier 2021

Veynat (les Etablissements Veynat) a, par deux actes distincts passés à moins d'un mois d'intervalle, acheté aux époux Gilbert Z... un fonds de commerce de transports routiers et à la société Transports Vignaud

VIGNOBLE DES MOUCHOTTES S.E.L.A.R.L. MJ & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.

, au lieu-dit La Pâquelais, sur des parcelles cadastrées section D nos°1520, 1522, 1514 et 1425à Vigneux-de-Bretagne ; 2°) d’enjoindre à la maire de Vigneux-de-Bretagne de retirer l’arrêté du 9 novembre

Par un arrêté du 16 mars 2021, le maire de Kaysersberg Vignoble s'est opposé à cette déclaration préalable.

aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 07/07/2025 CHAMBRE 1-2 RG : 2024079192 ENTRE : SA VIGNOBLES

renouvelée le 25 juillet 1997, désignant des vins ; que par jugement du 14 janvier 1997, le tribunal de grande instance de Bordeaux a interdit sous astreinte à la SCEA Hourtigues Pétrus, exploitant un vignoble