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1 395 résultats pour « Xavier Chontz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372382cd5801467740ab4c

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Liffran, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société des Etablissements Secomat ingenierie, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

Source officielle

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CC

civ3

613723accd5801467740cc6b

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

A..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCI Sylfa, de la société Grand garage lorrain, des époux X..., de la société Les Mutuelles du Mans assurances IARD, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe3e3

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des époux de D..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Coop Eva, de Me Bouthors, avocat de la Société mutuelle d'assurances des architectes d'intérieur

Source officielle
CC

soc

613721facd580146773f935b

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Sogea, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb9e

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

Sainte-Rose, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société A.D.G.

Source officielle
CC

civ1

é sa demande en dommages-intérêtsc/M. X

613722a0cd580146773ff478

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Sainte-Rose, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613722dccd5801467740267f

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Maynial, conseiller, les observations de Me Garaud, avocat de M. d'X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts C..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613722b5cd580146774006fa

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Fromont, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Compagnie d'aménagement et de promotion immobilière, de la SCP Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613722f3cd58014677403a02

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Le Dauphin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Mutuelle du Mans assurances IARD, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat du groupe assurances La Concorde,

Source officielle
CC

comm

613722f5cd58014677403b26

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Badi, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la SCI Guèze, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Roland Gard, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372155cd580146773f2eae

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Choucroy, avocat des époux H..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613723dbcd5801467740f11f

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Martin, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat des époux A..., de la SCP Monod et Colin, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021996063

Admin. suprême

17 mars 2010

17 mars 2010

Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M. Edouard Geffray, Rapporteur public ; Considérant que M. Yannick A et M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62c91a9cf3eafe9fcf075f1f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Xavier GOUX-THIERCELIN, substitut général, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5c9c6cdc6046d47de6a38

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Malgré le développement de suivi de chantiers, la conjoncture de 2025 et l'arrêt de MA [Z] [O] ont mis en arrêt les perspectives des nouveaux chantiers. Le carnet de commande est vide.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

662b43c5fe254500083148d2

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Cour : Jugement du 23 FEVRIER 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 20/00205 APPELANTE : Madame [Y] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CC

civ1

61372329cd580146774063e5

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

Sargos, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des sociétés Commercial Union et Lloyd continental, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Chleq Frote, de la SCP Baraduc

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2f0

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

le dixsept janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

6137260bcd5801467742284a

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

cr

6137256ecd5801467741daa0

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle