Zahir KARADENİZ contre la Turquie La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant le 21 mars 2006 en une chambre composée de   :   Sir   Nicolas Bratza , président

s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sA8CD2C62 { width:195.75pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     SECOND SECTION CASE OF FABRICA DE ZAHĂR

Mohamad Zaher A, domicilié ... ; M.

A B, représenté par Me Zahi Riachy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour et l'a

SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils, pour la société Gécina Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR condamné la Société GECINA à payer à Madame Annie Y..., épouse X..., et à Monsieur Zahir

Avelyne Z..., 2°/ Monsieur Claude B..., 3°/ Madame Anne-Marie C..., 4°/ Madame Annie D..., 5°/ Madame Jocelyne E..., 6°/ Monsieur Roland F..., 7°/ Madame Josette G..., 8°/ Monsieur Zahir

Yayah Y..., 2°) Mme Fortune, Zahri Y..., née B..., son épouse, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Edmond G..., demeurant ..., 4 / de Mme Sylvie F..., demeurant ..., 5 / de Mme Zahia B... Said, demeurant ..., 6 / de Mme Carole E..., demeurant ..., 7 / de M. Pierre C...

Jean-Claude Z..., 2 / de Mme Zahia Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

oglu NASIRLI 1969 Baku Azerbaijani   Yusup Seyid oglu AHMADOV 1955 Baku Azerbaijani Yashar AGAZADE 2. 57037/16 21/09/2016 Matlab Hasan oglu BALAKISHIYEV 1969 Jabrayil Azerbaijani   Sevinj Zakir

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Lebreton-Zanni, és qualités de liquidateur judiciaire de la société Perrin aluminium de ce qu'elle reprend l'instance

A B, représenté par Me Zahm-Formery, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juin 2021, par laquelle le président de la communauté de communes du Pays de Bitche a décidé de ne pas renouveler

A l'audience du 13/03/2025, SCP Olivier ZANNI ès qualités de Liquidateur judiciaire de FORMADREUX SARL sollicite, conformément aux dispositions des articles L 643-9 du code de commerce ou L. 644-5 du même

Jean-François X..., 2 / Mme Zahrie Z..., épouse X..., 3 / Mlle Sylvie X..., 4 / Mlle Michèle X..., demeurant tous quatre ..., La Clairière, 78120 Rambouillet et actuellement ..., en cassation

Gérard X..., 3 / Mme Mariette Y..., épouse X..., demeurant tous trois Cité Dothémare, 17, boulevard Zami, 97139 les Abymes, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 2000 par la cour d'appel

procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 19 avril 2024, le 15 septembre 2025 et le 9 janvier 2026, la société Génie civil bâtiments du centre (GCBC), représentée par Me Zanni

font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s583D00FA { margin-top:0pt; margin-left:17pt; margin-bottom:0pt; text-indent:-17pt }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 60986/09 Farazan ABDUL ZAKIR

ans, sans intérêts, selon les modalités suivantes : * Année 1 : 20% * Année 2 : 20% * Année 3 : 20% * Année 4 : 20% * Année 5 : 20% Dans son rapport sur la consultation des créanciers, la SELAS ZANNI

Maître Louis THEVENOT de la SELARL LT AVOCAT, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS SA MMA IARD, intervenant volontaire, dont le siège social est sis [Adresse 1]) représentée par Maître Nadia ZANIER

représentée par Maître Thierry LANGE de , avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 324 DEFENDERESSES Société LLOYD’S FRANCE SAS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Nadia ZANIER