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37 149 résultats pour « analyse de chacune d'elles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137248acd580146774165a8

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

X..., exploitant quatre hôtels au Sénégal, détenait 83 % du capital de la société de droit français Chaîne hôtelière Savana international (CHSI), devenue d'abord la société Sud hôtels, et enfin la société

Source officielle

Page 15 sur 1858

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CC

cr

61372631cd58014677423ac6

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

entre 1992 et 1993 sans proposition de l'assemblée et que les résolutions prises au cours de ces assemblées étaient la conséquence de résultats erronés ; qu'en estimant que les opérations comptables analysées

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f55

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

l'exception de la tentative de vol commise à Tours le 11 juin 2002 à l'occasion de laquelle il a été identifié puis interpellé ; qu'interrogé par le premier magistrat instructeur, qui avait détaillé, pour chacun

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b8a

Cassation

23 mars 2004

23 mars 2004

la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 2003, qui, pour exposition, mise en vente ou vente de denrées alimentaires falsifiées, corrompues ou toxiques, les a condamnés chacun

Source officielle
TJ

Chambre 3

6a0f7279cdc6046d477e25fd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- En cas de pluralité d'événements à l'origine du dommage, dire quelle a été l'incidence de chacun dans sa réalisation ; 20.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400093_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Les circonstances que ces grilles d'analyse mentionnent qu'elles ont été éditées la veille et qu'elles ont fait l'objet d'une correction et que le fichier informatique les contenant ait été modifié le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501230_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

analyse souligne que " le candidat présente une organisation bien structurée et maîtrisée de la chaîne pré-analytique ", elle pointe, parmi les faiblesses, un défaut de " description détaillée sur la procédure

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e789

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 1990, qui, pour défaut de conservation pendant le délai légal de factures et infractions à l'arrêté du 12 novembre 1988, les a condamnés chacun

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CA

1ère chambre civile A

6a0ff310cdc6046d47896957

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par déclaration au greffe du 14 février 2025, la SAS [T] Groupe a relevé appel des deux ordonnances en ce qu'elles ont renvoyé les parties à se pourvoir devant le juge du fond et l'ont condamnée aux dépens

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03034

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

publique envers un particulier et diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, à 1 500 euros d'amende et les deux derniers, pour complicité de ces délits, à 1 000 euros d'amende chacun

Source officielle
CC

soc

61372428cd580146774130c2

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

seraient gérées dans deux filières et intégrées dans des divisions opérationnelles différentes, mais encore que les services généraux n'avaient pas de comptabilité analytique ou budgétaire, ne disposaient

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CC

cr

6137269fcd580146774271ec

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

juge d'instruction, indiqué que sa fille était "une grande menteuse" et "une petite pourriture parmi tous ses enfants" ; que, lors de la confrontation organisée entre le prévenu et sa fille Ludivine, chacun

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03402

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

incomplets, les autorités douanières prennent, dans le respect des dispositions éventuellement fixées, les mesures nécessaires pour rétablir la situation en tenant compte des nouveaux éléments dont elles

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02918

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

projet avait pour effet de créer un atelier d'artiste indépendant de l'habitation existante et que le projet ne pouvait être considéré comme l'extension d'une construction existante, mais devait être analysé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00636

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

X... en menant une démarche analytique et non synthétique, et en donnant la prééminence aux attaches personnelles (voyages personnels de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100246

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

une analyse et ces deux nouvelles analyses ont donné des résultats cohérents avec l'huile 10 W 40 ; que l'expert a effectué le 20 juillet 2004 un autre prélèvement en présence de. toutes les parties et

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00167

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

Total Fina Elf raffinage marketing (la société Total) et la société BP France (la société BP) ont créé la société d'avitaillement et de stockage de carburants aviation (la société Sasca), à laquelle elles

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CC

cr

61372638cd58014677423e12

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

page 19) ; "alors qu'ayant été saisie pour se prononcer sur le décompte des prestations effectuées par Tommaso X... pour le contrat TACIS au courant de l'été 1997, la cour d'appel s'est bornée à analyser

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soc

6079b0c59ba5988459c5030b

Cassation

6 janvier 1982

6 janvier 1982

DECRET N°60-1377 DU 21 DECEMBRE 1960 ET LA NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE ANNEXEE A L'ARRETE DU 11 AOUT 1976; ATTENDU QU'IL RESULTE DES TROIS PREMIERS DE CES TEXTES QUE LES TARIFS DES ANALYSES

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CC

cr

61372685cd58014677426371

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

de fait qui lui ont été soumis ; que, pour permettre le contrôle de la régularité des motifs par le juge de cassation, l'ordonnance doit impérativement adopter une structure aux termes de laquelle chaque

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