CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

368 résultats pour « appareillage dento »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6312eecf2e6a8e4f13ca60b2

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

€ le 22/05/2013)'; - dépenses de santé actuelles : leur montant doit être réduit dans la mesure où il n'est pas justifié de ce qu'elles soient restées à la charge effective de la victime, dont la dentition

Source officielle

Page 15 sur 19

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-1

6451fac248616ed0f8cd4eac

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

L'origine du sinistre reste donc accidentelle par diffusion probable du gaz suite à l'extension d'un des feux lors de la cuisson de dentées alimentaires par votre assuré.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2346d547e419ff1a52

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[D] [I] expose que le 1er juin 2017 le Dr [S] [Y], ORL, a réalisé une intervention de retrait de kyste sur les cordes vocales et qu'à cette occasion 3 de ses dents (11, 21 et 22) ont été luxées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f781383a880008fd08e5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

avez menacé verbalement vos collègues présents dans le vestiaire, en leur déclarant agressivement qu'en cas de remarques ou de commentaires de leur part sur ces évènements, il y aurait « un pétage de dents

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2011097_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle fait valoir qu'en lien avec l'accident en litige, elle a engagé la somme de 23 566,53 euros au titre des frais hospitaliers, médicaux, pharmaceutiques, d'appareillage, de transport et des indemnités

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

603712f2af121fad4e7e6839

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

mandataire de la SCI Ampère Stratège en date du 30 octobre 2012 que celle-ci était devenue propriétaire du logement et qu'elle connaissait ainsi la dénomination et l'adresse de ce mandataire, ce qui dénote

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934b1

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Malgré un précédent avertissement signifié le 16 décembre 2011, vous n'avez pas jugé nécessaire de modifier votre comportement qui porte préjudice au service et dénote de façon évidente une volonté de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0623JUD004178809

Admin. suprême

23 juin 2020

23 juin 2020

Elle releva à cet égard que les perquisitions effectuées dans les appareils professionnels et les ordinateurs des trois requérants, au domicile des deuxième et troisième requérants et au bureau du troisième

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d57871cdc6046d477307db

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

relation de travail, par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, en l'espèce la lame utilisée (35 mm avec un pas entre deux dents

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bce72799a9057d5dd1bd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

] [E], lui ayant fait un croche-pied sur le chemin du retour, au cours duquel il est tombé la tête en avant, son visage frappant violemment le sol, lui causant notamment des lésions dentaires sur la dent

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c2e08dd7001754d6222e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il nous montre sa dent de devant, elle s'est cassée avec le choc. Nous prévenons un animateur qui appelle les pompiers. Les pompiers constatent l'état de choc.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210538

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

V... avait été victime le 24 octobre 2012, soit moins de deux mois auparavant d'un accident du travail avec contusions et fractures de dents lors d'une intervention en hauteur avec chute de l'échelle dont

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68eea76922996ce54482fedd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

détaillés : frais hospitaliers du 24 avril 2020 : 2716,97 euros,frais médicaux du 11 janvier au 12 octobre 2020 : 2747,42 euros,frais pharmaceutiques du 11 février au 29 mai 2020 : 111,05 euros,frais d’appareillage

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

65a23b777ca18b0008e581a1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

motricité fine) ; - L'entretien personnel (se laver, assurer l'élimination et utiliser des toilettes, s'habiller, prendre ses repas) ; - La communication (parler, entendre, voir, utiliser des appareils

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

67f750cc6527a11effc4b7db

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Malgré le fait que la cliente vous ait informé qu'elle rencontrait des difficultés pour utiliser l'appareil, à aucun moment vous ne l'avez aidée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162ec2e6c9bddc825847668

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

permettant une analyse économique du contact et une analyse chiffrée des besoins, de plus, certaines des informations recueillies se sont avérées erronées après vérification auprès du client, ceci dénote

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103982_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

S'agissant ensuite de la façade, il ressort également des pièces du dossier que le mur de soutènement réalisé en granit rose local avec appareillage similaire aux murs des deux maisons voisines, représentera

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1212DEC000853008

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

selon la requérante d’un simple chiffon humide, qui aurait été ensuite employé pour nettoyer les tables de la chambre   ;          le fait qu’en retirant son dentier

Source officielle
CA

4ème Chambre

68709b80123db6632de316fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il indique que des vérifications sur les appareils du parc de [Localité 7] équipés des MM92 seront réalisées à ses frais avant le 15 juillet 2013.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00737

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

se bornant à relever que le corps de chauffe, livré le 8 septembre 2008, n'avait été opérationnel que le 30 septembre 2008, pour ordonner la réparation par la société [...] du coût de location d'un appareil

Source officielle