Les déclarations de candidature indiquent notamment l'objet et les caractéristiques générales du service, les caractéristiques techniques d'émission, les prévisions de dépenses et de recettes, l'origine

l'A.C.M.A. aurait été initialement constituée pour assurer la gestion des locaux de diverses associations, ni celle qu'elle aurait abusivement utilisé le label "Tropic FM" pour dénommer son projet radiophonique

française, toutes les listes, clairement identifiables par tous les électeurs, ont pu présenter leurs programmes en langue française, par la voix de représentants divers, à l'occasion d'entretiens, d'émissions

En réponse à cette demande, la région Hauts-de-France a uniquement produit l'affiche de la série d'émissions " La prophétie C 2017 " et celle de la conférence du 21 avril 2017. 10.

le capital d'une ou plusieurs régies publicitaires ou dans le capital d'une ou plusieurs entreprises éditrices de publications de presse ; / 4° Pour les services dont les programmes comportent des émissions

les sommes de 45 000 euros de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et 630 euros à titre de dommages-intérêts pour exploitation non autorisée de ses enregistrements radiophoniques

(Ré) écouter cette émission sur le site de France-Info. Ecouter le son depuis le site de "Robin des lois" en cas de nouvelles menaces sur France-Info.

divertissement sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux, services d'éducation et de divertissement sous forme de production et présentation d'émissions

    A l’époque des faits, il était présentateur et coordonnateur d’une émission de radio retransmise en direct par la Radiophonie et Télévision Grecque.

en contrepartie de la remise de bons d'achat permettant de financer des espaces publicitaires ; que les achats effectués par KIA MOTORS FRANCE auprès de TEC (BARTERFORUM) devait être payés, après émission

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler les décisions des 27 septembre et 18 octobre 2011 par lesquelles le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation du service radiophonique

DE SA FIRME; QU'IL A INTITULE CE CONCOURS "BONJOUR LA CHANCE" ET LUI A DONNE LA PLUS LARGE PUBLICITE TANT PAR DES ENVOIS DE PROSPECTUS QUE PAR DES COMMUNIQUES DANS LA PRESSE ET DES ANNONCES RADIOPHONIQUES

Elle indique avoir retenu, outre des services thématiques offrant des programmations susceptibles de compléter utilement l'offre radiophonique de la zone (Jazz A et A Orient), la candidature de services

Les emplacements comprennent notamment deux plates-formes et une structure support d'aériens nécessaires à la mise en place et à l'exploitation d'installations d'émission et de réception ».

le capital d'une ou plusieurs régies publicitaires ou dans le capital d'une ou plusieurs entreprises éditrices de publications de presse ; / 4° Pour les services dont les programmes comportent des émissions

    La requérante alléguait la violation de l’article 10 de la Convention à raison de la mesure de suspension totale des émissions pendant trente jours. 4.

       En date du 29 octobre 1990, la requérante exigea de la Société suisse de radiodiffusion et télévision (ci-après la Société) qu'une émission lui soit consacrée à une heure

Jusqu'en décembre 1992, le requérant travaillait en qualité de responsable d'une émission matinale intitulée « Club de femmes », date à laquelle ladite émission fut supprimée.

  Le requérant qui est avocat, représentait au moment des faits certains membres d’une famille qui avaient été accusés, dans le cadre d’une émission télévisée, par leur fille/sœur de plusieurs crimes

le capital d'une ou plusieurs régies publicitaires ou dans le capital d'une ou plusieurs entreprises éditrices de publications de presse ; / 4° Pour les services dont les programmes comportent des émissions