réalisation d'un diagnostic technique portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus des bâtiments avant la démolition partielle, la reconstruction et la rénovation des gymnases

demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 mai 2023 par laquelle la maire des 13e et 14e arrondissements de Marseille a refusé de renouveler la convention d'autorisation d'occupation du gymnase

cotations comprennent les différents actes et techniques utilisés par le masseur kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique

à compter de la notification de l’ordonnance à intervenir ; 3°) d’enjoindre à la Ville de prendre toutes mesures nécessaires pour mettre fin sans délai à toute situation d’indignité au sein du gymnase

.] ; qu'il est célibataire sans enfant, est auto-entrepreneur et donne des cours de gymnastique, de boxe et autres activités sportives, ce qui lui procure un revenu mensuel moyen de 1 000 euros ; que son

                                                                 , contre l'arrêt rendu le 15 avril 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association sportive gymnastique

487 du code de la santé publique : "Réserve faite des dérogations prévues à l'article L. 491, nul ne peut exercer la profession de masseur-kinésithérapeute, c'est-à-dire pratiquer le massage et la gymnastique

Janot de Sens, a présenté, le 30 septembre 2021, une demande tendant à mobiliser son compte personnel de formation afin d'acquérir un certificat de qualification professionnelle option " activités gymnastiques

seulement en cause dans la présente instance les travaux de confortation de la charpente au niveau des croix de Saint-André, et non les autres désordres affectant les sous-poutres de la salle de gymnastique

enregistrées l'année précédant le début des travaux de rénovation du gymnase, une perte évaluée à 20 000 euros ; * l'impossibilité d'utiliser le gymnase a entrainé le dépassement des délais par la commune

TENDENT A FIXER, EN CE QUI LES CONCERNE, LE POINT DE DEPART DU DELAI DE LA GARANTIE DECENNALE A LAQUELLE ILS ETAIENT TENUS DU FAIT DES DESORDRES CONSTATES DANS LES ATELIERS, LE GYMNASE, ET LEURS ANNEXES

prescrire une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les désordres affectant les centrales de traitement d'air installés dans les gymnases

jugement du 7 juin 1983 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'entreprise Mécabois à réaliser immédiatement des travaux de réfection sur le gymnase

UNE INDEMNITE DE 90.677,61F CORRESPONDANT AUX HONORAIRES DUS A CETTE SOCIETE POUR LES ETUDES QU'ELLE A EFFECTUEES EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE BALNEAIRE, D'UN GYMNASE-MARCHE COUVERT ET D'UN GYMNASE-MAISON

La commune de Maîche soutient que : - le gymnase et les terrains de sport de la ville sont occupés irrégulièrement par les gens du voyage depuis le 11 août 2025 au matin, ce qui entraine un trouble à

Elle soutient que : - elle est propriétaire de la conciergerie de l’ancien gymnase municipal, détruit intégralement par un incendie, située sur la parcelle cadastrée 904 L 01 302 d’une superficie d’

A B, expert, aux fins de mener une expertise afin de déterminer les causes et la nature des désordres affectant les travaux de construction du gymnase pour son collège de Mios, d'identifier les causes

intercommunal du pays d'Alby à lui verser la somme de 163 629,25 euros au titre du paiement du solde du marché portant sur le lot n° 6 " étanchéité " des travaux de construction d'un pôle culturel et d'un gymnase

Attendu que le juge doit en toutes circonstances faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'au cours d'une séance de gymnastique

X... a été engagé le 16 septembre 1996 par la société Paradis gym, aux droits de laquelle se trouve la société Tonic'Forme en qualité de professeur de gymnastique à temps plein ; que, le 9 septembre