Codes de loi français

Article ANNEXE I b

interventions du métier S7. 5 : Les risques liés à l'intervention à proximité des réseaux Citer les limites du champ d'intervention du " profil opérateur " de la règlementation anti-endommagement des réseaux S7. 6 : Les risques CMR (amiante et plomb

Article ANNEXE

Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux. 24. 41 Production de métaux précieux. 24. 41Z Production de métaux précieux. 24. 42 Métallurgie de l'aluminium. 24. 42Z Métallurgie de l'aluminium. 24. 43 Métallurgie du plomb

Article Annexe I

Cd 1388 7440-43-9 1200 µg/kg p.s Chrome Cr 1389 7440-47-3 8,1 x 104 µg/kg p.s Cuivre Cu 1392 7440-50-8 3,4 x 104 µg/kg p.s Mercure et ses composés Hg 1387 7439-97-6 150 µg/kg p.s Nickel et ses composés Ni 1386 7440-02-0 2,1 x 104 µg/kg p.s Plomb

Article Liste I

0,40 0,40 Autres formes 0,10 0,002 0,10 - arséniate de fer En applications sur la peau 2 2,50 Autres formes 0,50 0,01 0,60 - arséniates métalliques non dénommés D'après leur teneur en AS 2 5 - arséniate de plomb

Article Annexe II

Aluminium 2 250 560 28 130 Antimoine 45 11,3 560 Arsenic 3,8 0,9 47 Baryum 1 500 375 18 750 Bore 1 200 300 15 000 Cadmium 1,3 0,3 17 Chrome (III) 37,5 9,4 460 Chrome (VI) 0,02 0,005 0,053 Cobalt 10,5 2,6 130 Cuivre 622,5 156 7 700 Plomb

Article 10

janvier 2016 modifié relatif à la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ; 15 quater Autorisation de commercialisation et d'utilisation pour la carburation de petites quantités d'essences plombées

Article 2

intérieure de consommation sur les produits énergétiques mentionnées au cinquième alinéa du III de l'article 52 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 sont fixées à 1,730 € par hectolitre s'agissant des supercarburants sans plomb

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex-78-06 Autres ouvrages en plomb (barres creuses, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie uniquement) Ex 79-04 Barres creuses en zinc. Ex 79-05 Tôles, feuilles et bandes en zinc pour la construction.

Article 221-II-1/13

prises pour maintenir l'intégrité de l'étanchéité à l'eau de ces cloisonnements. 2.2 Il ne peut exister, sur les cloisonnements étanches à l'eau, de sectionnements ne faisant pas partie d'un circuit de tuyautages. 2.3 Il ne doit pas être utilisé de plomb

Article Annexe III

tant que Cr), cobalt et ses composés (exprimés en tant que Co), cuivre et composés (exprimés en tant que Cu), manganèse et composés (exprimés en tant que Mn), mercure et composés (exprimés en tant que Hg), nickel et composés (exprimés en tant que Ni), plomb

Article Annexe 1

En guise de lest, il est possible d'utiliser des poids en métal dense (plomb, laiton, acier, fonte) ou des personnes. S'il s'agit de personnes, il faut veiller à ce que l'eau ne dépasse pas leurs genoux. 2.

Article Annexe I

issus des PMCB relevant de son agrément visant à qualifier et à quantifier la présence de polluants organiques persistants (POP) de retardateurs de flamme bromés (RFB) et d'autres substances dont l'usage est interdit, telles que les phtalates et le plomb

Article (suite 5)

issu du raffinage d'huiles de graines de soja, de maïs et de tournesol Y S/P 2 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Mélanges antidétonants pour carburants (contenant des dérivés alkylés du plomb

Article Annexe (partie 1)

372 3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels. 284 α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévofacétopérane) et ses sels. 285 Pipradrol et ses sels. 137 Piprocurarium. 289 Plomb

Article Annexe I

effluent pour qu'il ne soit plus ressenti comme odorant par 50 % des personnes constituant un échantillon de population ; - superéthanol : carburant composé d'un minimum de 65 % d'éthanol d'origine agricole et d'un minimum de 15 % de supercarburant sans plomb

Article Annexe I

Superéthanol : carburant composé d'un minimum de 65 % d'éthanol d'origine agricole et d'un minimum de 15 % de supercarburant sans plomb. E10 : carburant ayant une teneur strictement supérieure à 5 % et inférieure ou égale à 10 % en éthanol.

Article 223 a-II-1/15

Il ne doit pas être utilisé de plomb ou autre matériau sensible à la chaleur pour les circuits traversant des cloisons de compartimentage étanches à l'eau, lorsque la détérioration de ces circuits, en cas d'incendie, risque de compromettre l'intégrité

Article Annexe I

Les stations-service peuvent être ouvertes au public ou non ouvertes au public ; - "superéthanol" : carburant composé d'un minimum de 65 % d'éthanol d'origine agricole et d'un minimum de 15 % de supercarburant sans plomb ; - "terminal" : un terminal est

Article Annexe

feuillards. 24.33Z-Z Profilage à froid par formage ou pliage. 24.34Z-Z Tréfilage à froid. 24.41Z-Z Production de métaux précieux. 24.42Z-A Production d'aluminium. 24.42Z-B Première transformation de l'aluminium. 24.43Z-Z Métallurgie du plomb