CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
615e0d38c25a97f0381f4c66
22 janvier 2015
[P] a été engagé par la SARL AZ Rénovations suivant un contrat de travail à durée indéterminée en date du 2 juin 2007 en qualité de Responsable des ventes adjoint. M.
cr
6137256dcd5801467741da07
20 décembre 1995
Cosmetic Production les partie civiles, dans la plainte font référence à la déficience d'un produit de la marque Contrex, la crème de soins "Nutri Nuit" qui avait été distribuée dans 1 700 points de vente
Chambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a430a3
27 janvier 2025
[V] exerçait les fonctions de responsable des ventes conseiller en communication digitale, catégorie 3 maîtrise, niveau 3, au sein de l'agence [Localité 8] Ouest. M.
Chambre sociale 4-2
67932e4220da87ff5e0112c5
23 janvier 2025
[N] [O], responsable des ventes et la déléguée titulaire du CSE Mme [AE] [S], pour vous permettre d'étayer vos accusations tout en étant associé à une enquête interne que nous avons diligentée.
Cour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335c
6 juin 2016
Il a par la suite travaillé pour l'Eurl NO'MAD, puis souscrit le 2 juillet 2007 deux contrats de travail à durée indéterminée à temps partiel pour occuper le poste de responsable des ventes, l'un avec
civ2
60794d799ba5988459c488af
13 juillet 2005
Y... était l'un des cogérants et le responsable des ventes et que ce salarié avait dit que si ce cogérant était révoqué, il s'en irait, et énoncer, d'autre part, que M.
CHAMBRE SOCIALE C
69e31779cdc6046d47a7e2c1
17 avril 2026
[F], responsable des ventes, que le 3 juin 2020, lors d'une conversation téléphonique, M. [R] lui a répondu en termes grossiers tels que repris par la lettre de licenciement.
CHAMBRE SOCIALE B
603741acfe13bd200f4c1d8a
7 mai 2015
jour du lundi au vendredi, outre 7 heures le samedi, soit 49 heures 30 par semaine, ses heures de travail dépassaient largement les heures d'ouverture et il verse aux débats : - l'attestation du responsable
Chambre 4 A
66fce3d48d6ea26f688da69f
1 octobre 2024
Il est dès lors suffisamment démontré que le tableau établi par le responsable après-vente était erroné et que M.
6162efb68fe037d2cb4a052b
28 mars 2012
Il a été promu Responsable des ventes France le 30 septembre 2005.
616389a5a5395b851a399ded
5 novembre 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/01135 [J] C/ SAS IMPRIMERIE DU MOULIN A VENT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de MONTBRISON du 10 Février 2010 RG : 09
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01091
11 mai 2011
Mme X... se voit confier les fonctions de responsable vente et marketing Europe moyennant un salaire de 50.000 € par an ; En raison du licenciement le 29 juin 2005 de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11160
3 octobre 2018
A... responsable des ventes, vous a contacté par téléphone afin de clarifier la situation et vous rappeler vos obligations.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00972
12 mai 2010
contester qu'il oeuvrait en qualité de commercial hors de l'entreprise, en ayant la possibilité d'organiser ses visites de clientèle ; que début 2004, il a bénéficié d'une promotion en qualité de responsable
Sociale D salle 1
5fd98eb43680b87fa69f5202
29 novembre 2019
l'a perçue de manière constante entre le mois de novembre 2004 et le mois d'octobre 2009 correspondant effectivement à une somme de 1063 euros durant l'année 2009 et il établit que Monsieur [S], responsable
Chambre 4-4
5fda8fc965ddfe1f86948c48
20 juin 2019
[U] [D] recruté par la société Laboratoires Genevrier le 24 août 2008 en qualité de responsable des ventes directes, a été nommé, à compter du 1er janvier 2013, directeur de réseau au sein de la filiale
été Arp et subornation de témoinsc/X initiée sur la constitution de partie civile de M
6253ca73bd3db21cbdd8b10c
25 mars 2008
X... a été engagé le 10 juillet 2000 en qualité de responsable des ventes à l' étranger. Sa dernière rémunération est de 4 192 € par mois.
Pôle 6 - Chambre 3
686611cf957d68b57534e260
2 juillet 2025
. *** RAPPEL DES FAITS ET PROCÉDURE La SA Lenôtre a engagé [J] [V] épouse [O] par contrat de travail à durée indéterminée en mars 2020 en qualité de conseillère de vente.
61372694cd58014677426b50
14 février 2006
courant du mois de juin 2001, a reçu une information à propos de pratiques de dissimulation d'heures et de non-paiement de salaires dans la société Languedocienne d'Ameublement, ayant pour activité la vente
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000021164433
11 juillet 2008
A était responsable de vente puis directeur général adjoint, était affiliée au FONDS DE GARANTIE DES DEPOTS ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par M.
Page 15 sur 2366
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.