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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CIVILE
661825df4e82250580d205c6
11 avril 2024
11 avril 2024
FAMILLE D’AMECOURT prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Alexandre BIENVENU de la SELARL RAMURE AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX DEFENDEURS
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Alexandre S... et son épouse, née Aura, 123°/ M. Christian AG..., 124°/ M. Marcel BZ..., 125°/ Mme Yvette YV..., épouse CJ..., 126°/ M. René YO..., 127°/ M. BV... Paillas, 128°/ M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022487091
13 juillet 2010
13 juillet 2010
Alexandre P, demeurant ... ; M.
Source officielle10e Chambre
615e0d05c25a97f0381f4b6d
26 juin 2014
26 juin 2014
de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, assisté de Me Jean-Guy LEVY, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Alexandra BOUCLON, avocat au barreau de TOULON SA AXA FRANCE,RCS PARIS 722 057 460 prise
Source officielle3ème chambre
DTA_2201624_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
d'une précédente union, Hripsime née en 1996, Sako né en 2001 et Aper né en 2005 et dispose d'un contrat à durée indéterminé depuis le 1er novembre 2013 pour un emploi d'agent de production dans une blanchisserie
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa57
7 février 2008
7 février 2008
O., prise en la personne de son représentant légal en exercice., demeurant 10 Bd Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90976
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Mme Blanche Marie A... épouse Z... est décédée le 12 février 2000 laissant pour recueillir sa succession sa fille Mme Sylvie Z....
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c875
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Grosse délivrée à : la SCP BLANC la SCP TOLLINCHI Me MAGNAN réf 010910BK0614077 Arrêt en date du 9 Janvier 2008 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
652f789fb053208318995912
17 octobre 2023
17 octobre 2023
: APPELANTE S.A.S. [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège[Adresse 5] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Alexandra
Source officielleDélibérés Référés
69c50e5bcdc6046d47065e84
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DE REFERE DU 15/10/2025 Demandeur : LIMOISE DISTRIBUTION (SAS) exerçant sous l'enseigne "CENTRE LECLERC", [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1] TEN FRANCE SELARL D'AVOCATS intervenant par Maître Alexandre
Source officielle1ère chambre
69e951eacdc6046d47312419
9 avril 2025
9 avril 2025
CHAMBRE DEMANDEUR SAS L'ID SOL [Adresse 1] comparant par Me Fatma-Zohra ABDELLATIF [Adresse 2] DEFENDEUR SAS FDS CAPITAL INVEST [Adresse 3] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 4] et par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603489bac3888a77020968e3
22 novembre 2016
22 novembre 2016
Ludovic FROIDURE, Directeur général, représentée par Me Jean-marc ALBIOL, avocat au barreau de PARIS, toque : J033, substitué par Me Alexandre ABITBOL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Représenté par Me Lola JULIE, avocat au barreau de Montpellier, substituant, Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL ALAGHEBAND AND PARTNER'S prise en la personne de son représentant
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021031746
10 juin 2009
10 juin 2009
Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de Mme A et de la SCP Monod, Colin, avocat de la commune de Saint-Joseph, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
642e75af8b510604f5bc1d88
5 avril 2023
5 avril 2023
[T] [E], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra JAULIN, avocate au barreau du VAL-DE-MARNE, toque PC 136 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle12e chambre
60368e2f9a133f310f4dbb2e
6 octobre 2015
6 octobre 2015
[H] ait été, selon ses termes, 'blanchi' de ces accusations par l'arrêt du 2 mars 2010 n'a pas eu pour effet de reporter la date où il a eu connaissance des agissements de M.
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef692f
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre civile < 10.000.-
69a2b0e6cdc6046d4704eb7f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[A], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Gaston SCHEUER, substitué par Me Claire-Marie REIGNERON, du cabinet ALEXANDRE LEVY KAHN BRAUN, avocats au barreau de STRASBOURG, PARTIE
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310681_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2023, la commune d'Orgnac-L'Aven, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Blanc (Selarl Fayol et Associés) demande
Source officielleChambre des Urgences
6a210c4ccdc6046d470966cd
3 juin 2026
3 juin 2026
Adresse 1] [Localité 2] Agissant en leurs noms personnels et es qualité de représentants légaux de : - [E] [C], née le 26 septembre 2015 - [G] [C], née le 19 juin 2018 représentés par Me Marc ALEXANDRE
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