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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_24PA01517_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

D A au cours de l'année 2014, ainsi qu'il résulte du bulletin scolaire du 1er semestre 2014 de CM1 et du compte-rendu de consultation chez un médecin généraliste du 14 novembre 2014 qui relate une asthénie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Ashkhen HARUTYUNYAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18de5d6ab01ec1756834

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

N° RG 20/03037 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YGBN AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [X] [N] né le 17 Novembre 1980 à [Localité 8] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Ashkhen

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936200

Admin. suprême

24 juillet 2009

24 juillet 2009

1993 et le 2 février 1994, ces troubles ne peuvent être regardés comme les premiers symptômes de l'affection ultérieurement diagnostiquée comme une sclérose en plaques, lesquels, consistant en une asthénie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb091cf657bf834ecb3c3

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ce certificat relate un comportement calme, des plaintes somatiques, une asthénie, un état général fragile et une inconscience des troubles.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67783274e5fcd6312332d156

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Les certificats des 24 et 72 heures font état d’un patient apragmatique, très asthénique, d’un ralentissement fonctionnel majeur et d’une grande difficulté à exécuter les gestes du quotidien, comme se

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67044ed38d5cd4a8759ae5aa

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat à 24 heures établi le 26 septembre 2024 à 11h55 fait état d’une présentation ralentie, asthénique et franchement triste, avec négation de la présence d’idées suicidaires.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668594be1d2b47a9d8cbceb2

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

En l'espèce, Madame [U] [V] a bénéficié d'un arrêt de travail depuis le 11/03/2019 pour une asthénie réactionnelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820b6d34da2cbdcdc972

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

constate que : - Madame [W], qui exerçait la profession d’aide ménagère pour plusieurs employeurs, née en 1985, est atteinte de fibromyalgie primaire se manifestant par des douleurs diffuses, de l’asthénie

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502103_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Cette pathologie engendre en outre, une grande fatigabilité, des hypotensions, une asthénie et des crampes, avec une réduction de son périmètre de marche ainsi qu’un risque d’aggravation.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2506016_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

le requérant produit des certificats médicaux justifiant du suivi hématologique spécialisé dont il bénéficie en France et faisant également état de l’altération de sa fonction rénale ainsi que de l’asthénie

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2521849_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Gibson-Théry ; - et les observations de Mme A..., qui reprend ses écritures et insiste sur les circonstances qu’ayant bénéficié d’une greffe rénale en mai 2023, elle subit des complications entraînant asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305611_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

condition d'urgence est remplie dès lors que sa candidature a été retenue pour un poste de conducteur de train à la SNCF avec une formation initiale prévue le 29 novembre 2023, qu'il souffre d'anxiété, d'asthénie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210820

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

du docteur C... du 17 décembre 2012 notait que monsieur Y... se plaignait, au-delà d'un état dépressif, de vertiges aux changements de position, d'importants maux de tête quasi permanents et d'une asthénie

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000041575520

Admin. suprême

13 février 2020

13 février 2020

Elle a développé, à partir de 1995, une asthénie, physique et cognitive, associée à des douleurs musculo-articulaires diffuses, une intolérance aux efforts et au froid ainsi que des troubles du sommeil

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2201222_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

D est atteint d'une sclérose en plaque entraînant des douleurs neuropathiques, une asthénie et une fatigabilité à l'effort occasionnant des troubles de la marche et une limitation de son autonomie.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163279033484180ee7228c4

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Le médecin spécialiste qui a diagnostiqué en 2010 un problème immunologique est taisant sur l'aptitude au travail ; les symptômes sont une asthénie et des douleurs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6161302f91e3cd6f427c0d93

Appel

7 octobre 2021

7 octobre 2021

[V], le cancer et le traitement qui en découle entraînent une asthénie importante avec une perte d'autonomie nécessitant la présence d'une tierce personne, le patient présentant une altération de son état

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2119141_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Ces analyses ont conclu à une asthénie sans étiologie organique retrouvée.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202455_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Toutefois, si l'intéressé produit d'une part, un certificat d'une sage-femme daté du 17 novembre 2022 qui mentionne que son épouse présente un état d'asthénie qui nécessite du repos ainsi, autant que faire

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2106071_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

C souffre de plusieurs pathologies, notamment d'une asthénie depuis janvier 2008 et des séquelles d'un traumatisme crânien en 2012.

Source officielle

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