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757 résultats pour « Audrey ESSNER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cecd58014677420ab1

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

effectuées par la jeune victime, - des circonstances de la révélation des faits, - et de la personnalité de l'enfant, telle qu'elle apparaît à travers les expertises" ; "alors que tout homme est

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfe1cdc6046d47ea1423

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il est affirmé par le brigadier de police, M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49b6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

fondé sur la prétendue faute de la banque est aussi prescrit; s'agissant plus particulièrement de la libération des fonds, l'attestation de livraison est datée du 10 janvier 2012 de telle sorte que plus

Source officielle
TJ

JCP

686c1173dd7001754d61bf3e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

De même s’agissant de la puissance des panneaux, il est coché approximativement la case 375 Wc alors qu’il est noté 3375 Wc.

Source officielle
CC

comm

613724d2cd58014677418a48

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

que tout jugement doit être motivé à peine de nullité ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Limongi motoculture (la société Limongi) a assigné la société Aude

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69dd3b17cdc6046d471f38d1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DB3K-W-B7K-GU2G Ordonnance du 13 Avril 2026 Madame Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CC

soc

6137244ecd580146774146b9

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

suivant alors que l'association s'était placée dans le cadre du chapitre 1er de l'accord du 12 mars 1999 en acceptant de s'engager dans les dispositifs prévus à l'article 3 de la loi du 13 juin 1998, c'est

Source officielle
CC

civ2

613722dacd580146774024ec

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

le jugement a prononcé le divorce aux torts exclusifs du mari et dit que la femme ne serait autorisée à porter le nom de son mari que jusqu'à la majorité de l'un des enfants communs ; Attendu qu'il est

Source officielle
CC

comm

6137227fcd580146773fdba3

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

(Aude), 3 / Mme Jacqueline, Marie Y... veuve A..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), venant aux droits de feu M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a4f5cdc6046d478f1d22

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE COMMERCIALE DE L’EST - SGCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Audrey KANDALA, avocat au barreau de PARIS - #B204 DEFENDEUR Monsieur [P] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe312ab39bd0380f4a227

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

La SAS VELAN s'est opposée à l'ensemble de ces demandes.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306231_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

décision contestée compte tenu : - sa fille s'est vu remettre par la préfecture de l'Essonne le 21 décembre 2022 une attestation de demande d'asile en procédure normale ; - l'OFII a donc fait une mauvaise

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CA

3e chambre sociale

69e1d37bcdc6046d4789ea87

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

, Annuler la décision de la CPAM de l'Aude confirmée par avis de la commission de recours amiable prononçant l'indu de 8 135,20 euros, Condamner la CPAM de l'Aude, au paiement d'une somme de 2 500 euros

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69dd3b19cdc6046d471f392b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DB3K-W-B7K-GUR6 Ordonnance du 13 Avril 2026 Madame Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CC

comm

613721cccd580146773f7780

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Aubry-Ricard, dont le siège est à Cosne-sur-Loire

Source officielle
CC

civ2

61372424cd58014677412d05

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

X... au paiement des majorations de retard, le tribunal des affaires de sécurité sociale s'est borné à affirmer sans nullement le justifier que "la créance de la Caisse de mutualité sociale de l'Aude et

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TCOM

Référé vendredi salle 3

6a0e726dcdc6046d4761b601

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

JÉROME COUFFRANT, GREFFIER, RG 2026001742 17/03/2026 ENTRE : SAS CLUB OPTICLIBRE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 925283038 Partie demanderesse : comparant par Me Aurélie GODIN membre

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CC

cr

61372642cd580146774242c7

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

19 juin 2001, le directeur régional à Nantes demande la modification de l'ordonnance du 14 juin 2001 en ce qui concerne la société Cise TP Ouest située selon cette ordonnance PAI du Moustoir à 56400 Auray

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f618bb275d83183a3c3b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

L'article 1324 du même code dispose que la cession n'est opposable au débiteur, s'il n'y a déjà consenti, que si elle lui a été notifiée ou s'il en a pris acte.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65a8d5cde12c85000874b026

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Une prolongation de l'arrêt est à prévoir. Sera à revoir lors de la reprise'.

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