#Benelli Q. J. Srl kontra Belső Piaci Harmonizációs Hivatal (védjegyek és formatervezési minták) (OHIM).

le premier moyen : Attendu que la commune de Saint-Maur-des-Fossés reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 2 juillet 2004), rendu en référé, de lui avoir ordonné le retrait de tout camion-benne

#Françoise Putterie-De-Beukelaer mot Europeiska kommissionen.#Mål F-31/07.

Bahreïn ; RAMENER la demande de fixation d'une astreinte de la société ÉCO'PRISME DISTRIBUTION au titre du contrat d'approvisionnement et de distribution du 15 septembre 2023 sur les territoires du Bénélux

Le 17 février 2011 un camion-benne appartenant à M. B... et conduit par M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 20 janvier 1978, Roger B... a cédé ses parts dans la société civile immobilière HVR dont il était le gérant, notamment à Bella

[Adresse 1] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Marie-Nina VALLI, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DÉFENDERESSE À L’INCIDENT : S.C.I.

C..., société Big Bennes et Décharges Publiques ; que le même jour la demanderesse saisissait le procureur de la République de la même plainte ; qu'en retenant l'irrecevabilité de constitution de partie

"aux motifs que le mis en examen a frappé, à plusieurs reprises, des personnes avec la crosse de son arme et ce, de manière violente puisque le sang des victimes a été retrouvé sur ledit pistolet Beretta

Par courrier du 12 septembre 2019, la SAS VILLAS BELLA a répondu.

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Delme et Bear Dieulouard par les sociétés Berrel et ITM Entreprises

#Elisabeth Benzler mod Europa-Kommissionen.#Sag T-63/91.

#Hartwig Benzler mod Europa-Kommissionen.#Sag T-72/92.

moment de l'accident sur le dispositif utilisé infirmant en cela la thèse de X... selon laquelle cette pièce aurait pu se détacher et tomber au fond de la fosse lors d'une manoeuvre intempestive de la benne

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 septembre 1999), que la société Profidis et compagnie (la société Profidis), par acte du 16 juillet 1993, a consenti à la société Terrassement démolition bennes

médecin cardiologue, exerçant son activité à titre libéral au sein de l'hôpital privé ; que, le 19 juin 2008, celui-ci a procédé, dans les locaux du centre hospitalier de Lens, à une intervention dite de Bentall

société de droit panaméen Trikoma management corporation et battant pavillon des Iles Saint-Vincent et Grenadines sous le nom de Number One, a fait naufrage au large du Sri Lanka, dans le golfe du Bengale

X..., entrepreneur de maçonnerie, un camion équipé d'une benne qui, au cours d'une opération de délestage, s'est renversée à la suite d'une rupture de pièces ; que M.

La société Beegel's et associés exploite un restaurant à l'enseigne " Nina Sushi ", situé 158 rue de Longchamp dans le seizième arrondissement de Paris.

cours de l'enquête de police, que des biens appartenant aux parties civiles lui avaient été confiés en gardiennage et qu'il s'était volontairement défait d'une partie de ces biens qu'il avait jetés à la benne