national de l'Ordre des médecins a : 1°) annulé une décision du 28 mars 1991 de la section des assurances sociales du conseil régional de l'Ordre des médecins de Haute-Normandie infligeant à Mlle Le Breton

CHRISTOPHE, ET CELLE CONDUITE PAR BREDOUX, SON PROPRIETAIRE, QUI SURVENAIT SUR LA DROITE DE MILQUET ; QUE LES VEHICULES AYANT ETE ENDOMMAGES, LEURS PROPRIETAIRES SE SONT RECIPROQUEMENT RECLAME LA REPARATION

, 75004 Paris, 2 / de Mlle Sabine X..., demeurant ... de la Bretonnerie, 75004 Paris, 3 / du syndicat des copropriétaires du ... de la Bretonnerie, 75004 Paris, représenté par son syndic, le Cabinet

5] C/ CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE Copies certifiées conformes - S.A.S. [5] - CARSAT Centre-Val-de-Loire - Me Guillaume Bredon

SOCIALE ET AIDE SOCIALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT prononcée le 07 Avril 2025 N° RG 22/00902 - N° Portalis DB3R-W-B7G-XSRF N° Minute : 25/00549 AFFAIRE : S.A. [14] ayant pour avocat Me Guillaume BREDON

'appel de Rennes (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kerim, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Le Logis breton

DOMINIQUE ; QU'ENFIN, LE 5 FEVRIER 1966, BRUDON, DAME D... ET DOMINIQUE Z...

Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Bresson au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Une note en délibéré, présentée pour la commune de Bresson, a été enregistrée le 4 mai 2026 mais non communiquée.

[T] à payer 106 324,40 euros à la SCI Breton d'Amblans avec 10 000 euros en dommages-intérêts, ajoutant 5 000 euros pour les seuls frais irrépétibles de la société.

[A] [L] et Mme [P] [X] épouse [L] (ci-après « les époux [L] ») sont propriétaires d’une maison d’habitation sise 27 rue de Tillières à Brezolles (28270).

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société société Navaleo / Les recycleurs bretons est rejetée.

décidé de vendre aux enchères publiques un immeuble, un cahier des charges a été dressé en la forme authentique le 12 juin 1974, comprenant un état descriptif de division ; que la société Hôtel de la Bretonnerie

S.A. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante, Ayant pour avocat Me Guillaume BREDON

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Salarié : Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée Ayant pour avocat Me Guillaume BREDON

352J-W-B7G-CXWT7 N° MINUTE : 06/08 Requête du : 18 Août 2022 JUGEMENT rendu le 23 Janvier 2024 DEMANDERESSE S.A.S. [4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Guillaume BREDON

. # Rita Grau-Hupka gegen Stadtgemeinde Bremen. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Arbeitsgericht Bremen - Deutschland. # Gleichbehandlung von Männern und Frauen - Nebenberufliche Teilzeitbeschäftigung -

3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°525 N° RG 20/00626 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QNTX SARL IMMOBILIER ANCIENNEMENT IDRA REALISATION SARL IDRA REAL C/ SAS PRESTIA - SOCIETE BRETONNE