Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

T..., pour caractériser ce délit, la brièveté des consultations qui se seraient limitées, selon certains patients, à la rédaction d'ordonnances de renouvellement du traitement ayant une durée de validité

chaufferie avec la réglementation en vigueur, en chargeant la société Ferbeck et Vincent, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Cical, de l'exécution d'un tubage métallique de l'ancienne cheminée en briques

concernant l'exécution de la décision n° 90-D-27 du 11 septembre 1990 relative à des pratiques relevées sur le marché des tuiles et des briques en Alsace

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Chloé Daheron, représentant la société centrale éolienne la Briqueterie. Considérant ce qui suit : 1.

Briquet, magistrat désigné, - les observations de Me Gabon, avocate de Mme C..., qui confirme ses dernières écritures, - et les observations de M.

que, par l'intermédiaire d'une agence de voyages, elle lui a fait réserver une chambre à l'hôtel Eden ; que, dans la soirée du 7 avril 1977, l'intéressé a regagné cette chambre, a voulu recharger son briquet

INDEMNITES ALLOUEES DOIVENT COUVRIR L'INTEGRALITE DU PREJUDICE DIRECT, MATERIEL ET CERTAIN CAUSE PAR L'EXPROPRIATION ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI STATUE SUR L'INDEMNITE DUE A LA SOCIETE DES BRIQUETERIES

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Lannoy, au profit de la société anonyme BRIQUETERIES DU NORD dont le siège social est 9ème rue, Port Fluvial

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tuilerie briqueterie française (TBF), société anonyme dont le

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Ortet de la SELARL Virginie Boiteau avocat de M. A.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chatain, avocat de Mme B et de Me Blaise avocat du centre hospitalier du Nord et de

Briquet, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le rapporteur, SIGNÉ B.

Jean-Claude Broquet et Christophe Broquet, représentés par Me Broquet, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 novembre 2023 du préfet du Pas-de-Calais relatif au traitement de l’insalubrité

. ; qu'il résulte d'une lettre du prévenu du 2 novembre 1993 que les documents comptables n'auraient été emportés que du 28 au 29 juillet, soit seulement 24 heures ; qu'en raison de la brièveté de ce délai

qu'un échange verbal interviendrait et dégénérerait dans de telles proportions » pour en déduire que « compte tenu du caractère soudain de l'altercation verbale et eu égard à l'imprévisibilité et à la brièveté

doit se manifester dans les faits qui ont préparé, facilité ou consommé l'infraction ; que la mise en place de la part de l'exploitant d'un service minitel d'un système technique propre à lever la brièveté