CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 574 résultats pour « Charles FREIDEL Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2206029_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403867_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Frindel ; - et les observations de Me Flissi, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404389_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474541.20240528

Admin. suprême

28 mai 2024

28 mai 2024

E et Mme F ont saisi le 4 mai 2010 le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble afin qu'il désigne un expert chargé de se prononcer sur les conditions de la prise en charge de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203010_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Anah le versement à M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

Paris a engagé des poursuites disciplinairesc/M. A B devant la section disciplinaire de cet établissement

ECLI:FR:CECHS:2023:461306.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202533_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Mme C, représentant la commune de Toulouse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107287_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Frindel, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105282_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, de nationalité algérienne, déclare être entré en France au mois de novembre 2017.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400608_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par ailleurs, le requérant, qui est célibataire et sans charge de famille, ne démontre pas avoir fixé le centre de ses intérêts privés en France.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405775_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Juez, représentant la société Soleia 60. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104439_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Ortholan, représentant Mme C, épouse A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402708_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Frindel a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M. C A, ressortissant ivoirien, déclare être entré en France le 1er janvier 2021.

Source officielle
TJ

JLD

66a14885bfa4c7b1df1ae420

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES Madame FRENEL juge des libertés et de la détention N° RG 24/05001 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LCWA Minute n° 24/714 PROCÉDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE HOSPITALISATION COMPLÈTE

Source officielle
TJ

JLD

66a14887bfa4c7b1df1ae478

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES Madame FRENEL juge des libertés et de la détention N° RG 24/05048 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LC3H Minute n° 24/726 PROCÉDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE HOSPITALISATION COMPLÈTE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

661e14de0f653b0008df2bc3

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

DES MEDECINS DE LA SEINE [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Ronan GUERLOT, président du pôle commercial 3-2 Assisté de Julie FRIDEY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

662b440afe25450008314d68

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Février deux mille vingt quatre, assisté de Mme Françoise DUCAMIN, Greffier, lors de l'audience assisté de Mme Julie FRIDEY

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200650_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

En premier lieu, le maire est, en vertu de l'article L. 2122-18 du code général des collectivités territoriales, seul chargé de l'administration de la commune.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101110_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Frindel ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201988_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Par ailleurs, il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme B la somme que demande Mme D sur leur fondement. 12.

Source officielle

Page 16 sur 79

← PrécédentSuivant →