, en la nommant " allée du Parc du Château ".

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B est employé par la ville de Château-Thierry en qualité de menuisier ; - il a été victime d'un accident de service alors qu'il utilisait une machine pour couper un cadre en bois, sa main gauche a été

PHARMACIE du CHÂTEAU d'EAU un courrier de refus du reclassement proposé ; Par lettre recommandée avec avis de réception du 23 avril 2007, la S.N.C.

Dans ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 11 mars 2022, la société Château Euphorie W.L.L précise qu'elle vient aux droits et obligations de la sarl Château Euphorie en vertu d'une

Le syndicat soutient ne pas avoir de pouvoir de décision sur les travaux puisqu’il n’est pas propriétaire du château et n’a donc pas d’intérêt à défendre.

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit d'observations.

De plus les transferts de propriété de l'association syndicale libre " Le Clos du Château " à D F ont été réalisés en 2019.

représentée par Me Truong, demande au juge des référés du tribunal : 1°) statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner à la commune de Saint-Aubin-des-Châteaux

Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Berges de la Tour, dont le siège est ..., 60590 Trie Chateau

Z..., demeurant rue du Gué à Passy-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1990 par le tribunal d'instance de Château-Thierry, au profit de la société Hublin, rue du Belvédère

A C est propriétaire indivisaire de la parcelle cadastrée située au lieu-dit " le château des près ", route du Jura, sur le territoire de la commune de Grande-Rivière-Château (Jura).

La SCI Château de Bourdeau a obtenu un permis modificatif le 9 juillet 2020.

Il en résulte que le château de Coucy, ainsi que le site qu’il forme avec son éperon rocheux, la ville de Coucy-le-Château-Auffrique et ses abords, présentent un intérêt exceptionnel à l’échelle du département

Karim BADENE, Vice-Président, assisté(e) de Madame Hélène PRETCEILLE, Greffier, DEBATS : 24/3/26 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 21 juin 2019, la SCI DU CHATEAU DE

La société CHATEAU [3] a contesté la restriction appliquée, mais aucune issue amiable n’a été trouvée.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 janvier 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 15 mars 2023, la SCI Cour du Château, représentée par Me Grenier, demande au tribunal