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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725d8cd58014677420f64
22 janvier 2002
22 janvier 2002
X... à compter du 4 octobre 2001 pour une durée de six mois, et a dit que Christophe X... resterait détenu jusqu'à ce qu'il en soit autrement décidé ; " aux motifs que, pour demander qu'il soit mis
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00493
27 mai 2015
27 mai 2015
Christophe et Olivier X..., ainsi que cinq autres actionnaires ont cédé la majorité des actions représentant le capital de la société Groupe Grand Sud à la société Kardiani qui s'est substitué la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591
24 septembre 2014
24 septembre 2014
X... la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ;
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302299_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B... est capitaine du navire de pêche « Christophe ».
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa922b
3 avril 2024
3 avril 2024
LA FERME SAINT CHRISTOPHE C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce1
16 décembre 2004
16 décembre 2004
Nä 03/07859 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A. LAPEYRE ...
Source officiellecr
613725dbcd580146774210b0
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Christopher, contre : I-l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance, après annulation du jugement
Source officielleciv2
61372398cd5801467740bcf0
9 mars 2001
9 mars 2001
X..., tiers électeur, sa radiation de la liste électorale de la commune de Saint-Christophe-en-Oisans, alors, selon le moyen, qu'il est domicilié chez sa concubine, dans cette commune, d'avril à novembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ff
7 février 2014
7 février 2014
Christopher X...
Source officiellecr
613726aacd58014677427888
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Attendu que les juridictions pénales ne peuvent statuer que sur les faits dont elles ont été régulièrement saisies ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Christophe
Source officiellecr
éclaré irrecevable la citation directe délivrée par ellec/M. Christophe Y
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02337
9 juin 2015
9 juin 2015
Christophe Y... du chef de diffamation non publique ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 14 avril 2015 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de
Source officielleMERCREDI
69c39f0dcdc6046d47dea8a5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 28 JANVIER 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00181 SAS ARCILIA MAREE N° RG: 2026P00151 DEBITEUR SAS ARCILIA MAREE Sise, [Adresse 1], RCS, [Localité 1] :
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ee
21 novembre 2007
21 novembre 2007
S'agissant enfin du versement direct à Jean-Christophe sollicité par le père, il convient de noter que Jean-Christophe n'a formulé aucune demande et que, à défaut, la requête de son père ne peut être satisfaite
Source officielleChambre 3
6973ced4cdc6046d477b00e7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SAINT QUENTIN [Adresse 18] MINUTE N° : JME DOSSIER N° : N° RG 25/01276 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-DAEN OBJET : Renvoi devant un médiateur (pour information et médiation en cas d’accord) Copie le à Me Marc
Source officiellecomm
61372505cd5801467741a517
2 octobre 2007
2 octobre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bordeaux, 28 mars
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a0
28 mars 2013
28 mars 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 MARS 2013 ARRET N. RG N : 13/ 00193 AFFAIRE : M. Jean-Marc X..., Mme Marie-Christine Y... épouse X... C/ Me Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d614
20 janvier 2011
20 janvier 2011
X...et Laurence B...se sont mariés le 31 juillet 2004 à Divion.
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1e9
16 mai 2000
16 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de
Source officiellecomm
61372351cd5801467740838b
22 juin 1999
22 juin 1999
Christophe B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv2
613720d5cd580146773eec82
11 janvier 1989
11 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° A 87-17.345 formé par : 1°/ Monsieur Christophe Y..., 2°/ Monsieur André
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