Clément, président-rapporteur, - et les observations de Me Dachary pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

(le client) a commandé une chaudière à M. X...

Au 30 juin 2004, un nouveau mode d'énergie a été mis en place par le client à savoir le gaz naturel.

- N° Portalis DBYS-W-B7H-MGHJ ------------- [I], [G] [M] épouse [H] C/ [E], [Z] [F] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Clémentine

et Maître Catherine PAPAZIAN, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR : Monsieur [Y] [N] né le [Date naissance 3] 1997 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Clémentine

Jugement prononcé en audience publique, le 08/10/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Clément, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lequesne pour la requérante et Me Petit pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Maître Cédric BEAUDEUX de la SELEURL MALESHERBES AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K81 ET : LA SOCIETE STORIX LOGISTIX, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Clément

Jean-Clément B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Clément, Robert A..., demeurant ..., (venant aux droits de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juillet 2021, la commune de Cerdon, représentée par Me Petit, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de M.

[F] [Y] MAGISTRAT : Clémence DESNOULEZ GREFFIER : Salomé WAINSTEIN DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [E] [G] DEFENDEUR : M.

SOCIETE PLASTIQUES DU MIDI (SOPLAMI) 100 Rue Eric Tabarly Zac Clément Ader 31600 MURET Représentée par Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par

EGIS BATIMENTS ILE DE FRANCE venant aux droits de la société EGIS BATIMENTS [Adresse 10] [Localité 25] représentée par Maître Clément MICHAU de l’AARPI PENNEC & MICHAU Avocats Associés, avocats au barreau

Clément Boutet-Hervez ; - les conclusions de M.

La société Le petit Cervantes demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions aux fins de non-lieu à statuer partiel : 2.

VERSAILLES, vestiaire : C 237 DEFENDEUR : Monsieur [M] [E] né le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 17] de nationalité Française Profession : Boucher [Adresse 10] [Localité 8] Représenté par Me Clément

Clément, président, Mme Viallet, première conseillère ; Mme Journoud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2026. La rapporteure, M-L.