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5 042 résultats pour « Claude Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e72

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

ARRET DU 06 NOVEMBRE 2001 C.R ----------------------- 00/01619 ----------------------- Fédéral CASTRO Robert X... Jean Claude Y... Gérard Z... Jean Claude A...

Source officielle

Page 16 sur 253

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Journal officiel
Immatriculations

LASSAGNE, Sébastien, Jean Claude, Robert

SIREN 791970692Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

28/07/2026

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Créations

ROBERT, Tom, Henry, Claude

SIREN 107382780Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

19/07/2026

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Créations

BAUCHER-DOUALE, Matthieu, Robert, Claude

SIREN 107319048Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

17/07/2026

Voir →

Créations

Lemoine, Romain Jean-Claude Robert

SIREN 930574264Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/07/2026

Voir →

Créations

LENQUETTE, Cédric Robert Jean-Claude

SIREN 106474521Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

14/07/2026

Voir →

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69d9641acdc6046d47d01a06

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EFFICITY dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ébouté les parties civiles de leurs demandesc/Yvonne D

6137259ccd5801467741f2e2

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Claude, - X... Christian, - Z... Jean-Philippe, - A... Jean-Pierre, - B... Robert, - C... Yves, - E... Jean-Marie, - F... Jacky, prévenus, - Y... Gérard, - LA SOCIETE A...

Source officielle
CC

soc

613722eccd58014677403424

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Jean-Claude XT..., 24°/ de M. Daniel XU..., 25°/ de M. Gérard YW..., 26°/ de M. Raymond YF..., 27°/ de M. Jean-Louis YH..., 28°/ de M. Robert YI..., 29°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e842

Cassation

15 juin 1973

15 juin 1973

(ROBERT); - X...

Source officielle
CC

cr

613724e0cd580146774191bb

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me RAVANEL et de Me LUC-THALER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

comm

6137213ccd580146773f21e7

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Robert Moreaud, président, et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00422

Cassation

5 mai 2009

5 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 2008), que Claude X... est décédée le 29 novembre 1998, laissant pour seul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d49

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Robert Y...et la société Pacifica à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8815e

Appel

2 février 2006

2 février 2006

. : 05/00208 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Jean-Claude X... ès qualités d'administrateur ad'hoc de la société EDIT HEURE, SARL désigné en cette qualité par ordonnance du Président

Source officielle
CC

civ1

60794c369ba5988459c44f8c

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

moyen : Vu l'article 587 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ce texte que l'usufruitier a qualité pour agir en recouvrement de la créance sur laquelle porte son usufruit ; Attendu que Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f2

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

défaillant Monsieur Hervé X... agissant en qualité d'héritier de Monsieur Claude X... de nationalité française demeurant...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007698461

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 25 août 1983 et 19 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour : 1° docteur Mme Marie-Claude D...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Francis C

613724e0cd580146774191cf

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de Me VINCENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae797d5920008107f86

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

13] Représentant : Me Marius henri RAKOTONIRINA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [X] [W] [B] [G] épouse [G] [Adresse 10] [Localité 14] Représentant : Me Jean claude

Source officielle
CC

soc

613720cfcd580146773ee92d

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements ROBERT frères, dont le siège social est à Etupes (Doubs), ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ3

613720b9cd580146773ede19

Cassation

23 mars 1988

23 mars 1988

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean, Henri, Joseph C..., 2°/ Madame X..., Marie, Clarisse VIVOT, veuve de Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CC

civ1

607943629ba5988459c4224f

Cassation

12 octobre 1976

12 octobre 1976

CONTRAIRE DANS LA POLICE, A DIT LA MGA TENUE DE GARANTIR SON ASSURE ROBERT DES Y...

Source officielle
CC

civ1

613723eccd5801467740fec1

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Claude C..., demeurant ..., 2 / de la société Patrimoniale européenne du Sud, dite par abréviation Parosud, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Simmler et Cie, société en nom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efad

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

36 rue de l'Université 69007 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GENIN, avocat au barreau de LYON substitué par Me GIGNOUX, avocat Maître Claude

Source officielle