procédure, qu'au mois de décembre 2004, l'administration des douanes et des droits indirects a fait assigner la société coopérative agricole (SCA), la cave des vignerons de [...] et 165 vignerons-coopérateurs

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze

La caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt.

la lettre de licenciement elle même, la société Codes et la société le Mistral étaient toutes deux adhérentes de la société Système U centrale régionale Sud, qu'il était de même constant que les coopérateurs

son comportement prouvait qu'elle ne se doutait pas de l'origine réelle de la marchandise, ce sans quoi elle n'aurait pas effectué de nouvelles analyses sur les fibres et n'aurait pas volontairement coopéré

La division des relations internationales du parquet général est disposée à coopérer, mais il n'en demeure pas moins que la situation politique actuelle au Venezuela altère le bon déroulement de la coopération

BELGE COPEL, CETTE DERNIERE SOCIETE A, EN OCTOBRE 1962, RETIRE A LA SOCIETE COPEL FRANCE L'AUTORISATION QU'ELLE LUI AVAIT DONNEE EN AVRIL 1946; QUE CEPENDANT LA SOCIETE COPEL FRANCE A DEPOSE LE 8 NOVEMBRE

Guy Y..., agriculteur, soutient que les intérêts portés pendant l'année 1976 au crédit de son compte d'associé coopérateur de la Coopérative agricole "La Noëlle X..."

Janvier deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL IDEA CUISINES Rue François Coppée

Philippe LEGRAND, avocat au barreau de PARIS APPELANTE d'un jugement rendu le 10 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : SARL IDEA CUISINES dont le siège social est Rue François Coppée

a habilité le syndicat " Jeunes agriculteurs de la Corrèze ", la FDSEA de la Corrèze, la CONFEDERATION PAYSANNE DE LA CORREZE et le Mouvement de défense des exploitants familiaux de la Corrèze à siéger

", Tujac à Brive (Corrèze), 6°/ de M. et Mme XG..., demeurant "Les Hameaux d'Arvel", Tujac à Brive (Corrèze), 7°/ de M.

l'assignation de la Selarl ALLIANCE MJ : * d'avoir détourné ou dissimulé tout ou partie de l'actif ou frauduleusement augmenté le passif de la personne morale, * d'avoir, en s'abstenant volontairement de coopérer

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Coopérateurs

Il était aussi prévu par la convention que la société CORREZE FM pourrait diffuser de la publicité locale collectée par elle-même et à son seul profit.

(Corrèze), 2 / de M. X... Carias, demeurant à Siorat, Brive (Corrèze), 3 / de M. Robert F..., demeurant ... (Corrèze), 4 / de M. Christian D..., demeurant ... (Corrèze), 5 / de M.

La SARL AUTOUR DE LA POMME demande au Tribunal de : * Déclarer la SARL CORREZE SELECT irrecevable et mal fondée en toutes ses demandes, et l'en débouter * Condamner la SARL CORREZE SELECT à payer à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la chambre des métiers de la Corrèze, dont le siège social est à Tulle

à sa majorité auprès de la préfecture de la Corrèze.

Varde, Buk Lament, avocat de la chambre départementale d'agriculture de la Corrèze, - les conclusions de M.