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322 résultats pour « Coursaget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0506JUD004889899

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

Vertone avait déclaré, entre autres, que le plaignant était un homme courageux et d’une grande intégrité, mais qu’il était toutefois influencé par ce modèle culturel et politique, que ses rapports avec

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0331JUD003033610

Admin. suprême

31 mars 2016

31 mars 2016

Quand le leader d’un groupe criminel est détenu, les témoins deviennent plus courageux.   » d)     Les propos du procureur S.K. 30.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD005341311

Admin. suprême

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Que Nedim prenne contact à ce sujet avec Ahmet   ; soyez courageux lorsque vous travaillez sur le livre. N’ayez pas peur d’ajouter ou d’enlever du texte.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0124DEC000955221

Admin. suprême

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Enfin, le témoignage écrit apporté pour la première fois à quelques heures de l’audience du 9 février 2021 par la première compagne de l’intéressé relatif au comportement courageux de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0518JUD004890914

Admin. suprême

18 mai 2021

18 mai 2021

«   Tant que les gens [honnêtes] ne seront pas aussi courageux que les gens [malhonnêtes], il n’y aura pas d’amélioration.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD003195511

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

Je vous prie d’être courageux et de soussigner vos commentaires, au lieu de les publier sous couvert d’anonymat. Un commentaire soussigné vaut beaucoup plus.   » 7.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69f19a48cdc6046d47ede5cc

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle a été courageuse, elle ne montrait et ne parlait pas de sa souffrance, on voyait juste ses agissements à lui. ...il n'y a plus de respect ni d'humain dans cette organisation'. , M. [A], M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1210JUD002514194

Admin. suprême

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Notre peuple est courageux. Pour sa cause, pour la libération, le peuple nous donne (sacrifie) sa fille, sa belle-fille, son fils.

Source officielle
CA

Chambre Civile

63046dae29b92fc563a4471d

Appel

18 août 2022

18 août 2022

On ne constate pas de signe en faveur d'un syndrome dépressif ; en effet, elle nous paraît très courageuse, très active malgré ses séquelles (...)

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad6bb40ec8318f31c25

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Il verse dix attestations : - de promoteurs immobiliers ayant travaillé avec lui, lesquels témoignent de ses qualités de 'travailleur, courageux, expert, généreux, compétent; il présente en outre une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

686dfb0b002316e0ca848ef4

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Sachant qu'il avait deux heures de route pour se rendre à [Localité 7], je l'ai toujours trouvé courageux d'accepter des contrats aussi courts d'autant plus que la plupart du temps, il était sollicité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688c4f6329d40d57a3e55353

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Pour ma part et connaissant Monsieur [V] depuis 2016 je peux témoigner d'un homme honnête et courageux, soucieux de son travail et l'attitude et les pratiques de la part de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6892e3fcbf535a2d228f9660

Appel

5 août 2025

5 août 2025

C'est quelqu'un de courageux mais pas fofolle et sa hernie discale lui rappelle régulièrement que chi va piano va sano...à pied, elle est du genre mamie gâteau, et un cheval de fille sera un plus apprécié

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

671b35502edfb0b58c05eaa3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Vous êtes une super femme jamais vu aussi courageuse. Je suis en limite a cause du travail chrono fatigue mais je trouve mon rythme.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Après une lourde opération à la jambe, il affirme que Madame [RH] l 'a traité de handicapé, insinuant que pour un ancien militaire, il n'était pas courageux et qu'elle trouverait un moyen de le faire partir

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e311ebcdc6046d47a75c8c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Il ajoute que la CIPAV n'a entrepris aucune démarche de régularisation des droits à retraite complémentaire des 300 000 auto-entrepreneurs concernés et qu'elle force les plus courageux à saisir la justice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603741adfe13bd200f4c1eeb

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

naissance 2]1915 à [Localité 2] (76) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de Me Jean-françois GUYOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0476 Ayant pour avocat plaidant : Me Vincent COURAGEUX

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD007115601

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

Je le fais bien sûr et, s'ils sont assez courageux, ils viennent me rejoindre. S'ils ne me soutiennent pas, ils auront ce qu'ils méritent.   » 67.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0107DEC005742000

Admin. suprême

7 janvier 2003

7 janvier 2003

du devoir du coroner , en sa qualité de fonctionnaire chargé de mener les enquêtes judiciaires, de veiller à ce que les faits pertinents fassent l'objet d'une investigation complète, équitable et courageuse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0829JUD002271493

Admin. suprême

29 août 1997

29 août 1997

Certes, toute une série   d'autres fonctionnaires, non pas excessivement courageux mais simplement respectueux de la loi, s'efforcèrent de leur côté de laisser parler le droit   ; ils furent

Source officielle

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