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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-2
6348ff1c63d497adffda3e38
13 octobre 2022
13 octobre 2022
TRANSIMMO 5 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Cécile CRISANTI Me Jean-Mathieu LASALARIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4deab
15 mars 1972
15 mars 1972
D'AUTRE PART, MANIFESTE SA REBELLION DU FAIT QU'IL AVAIT TIRE UN COUP DE FEU EN L'AIR AVEC UN PISTOLET D'ALARME DONT IL ETAIT MUNI EN MEME TEMPS QUE D'UN PISTOLET D'ENFANT EN PLASTIQUE, LE PREVENU CRIANT
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c98
26 mai 1976
26 mai 1976
IMPOSE PAR LE TEXTE PRECITE QUE POUR LES TRAVAUX EXECUTES AU-DESSUS DU VIDE, CE QUI N'ETAIT PAS LE CAS EN L'ESPECE ; QUE PETIOT AVAIT D'AILLEURS FAIT TOUT LE POSSIBLE POUR EVITER L'ACCIDENT EN CRIANT
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a6
22 janvier 2010
22 janvier 2010
d'Altkirch - 65580 SEPPOIS LE BAS représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, Assistée de la SELARL BAFFERT - FRUCTUS ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cécile CRISANTI
Source officielle9ème Chambre
DTA_2100189_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
A B, représenté par Me Crisanti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2019 par lequel le préfet de police des Bouches-du-Rhône lui a ordonné de se dessaisir des armes en sa possession
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006357_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Crisanti, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Le 17 décembre 2019, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007055_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Peyrot, rapporteur public, -et les observations de Me Crisanti pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M. B C et M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006933_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Crisanti pour M. B et de Me Eard-Aminthias pour la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3186
11 septembre 2006
11 septembre 2006
enfants fréquentent quelque établissement que ce soit (privé ou public) à cause des cours d’éducation sexuelle, de l’étude de contes de fées en classe et de la violence physique et psychologique croissante
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57033
3 octobre 2001
3 octobre 2001
celui de certains responsables du Forteto - y compris l’une des personnes condamnées – lesquels avaient retardé ou entravé la mise en œuvre de ces décisions et exercé sur les enfants une influence croissante
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1330034-1388696
27 avril 2005
27 avril 2005
En mai 2004, les Etats membres du Conseil de l’Europe ont ouvert à la signature un nouveau protocole à la Convention (le Protocole n° 14), qui aidera la Cour à faire face à cette charge de travail croissante
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b65a
14 mai 1973
14 mai 1973
ECONOMIQUE ENTIEREMENT ERRONEES, QUE LA TENUE DES LIVRES COMPTABLES DE LA SOCIETE A ETE IRREGULIERE, QU'EN DEPIT DES SITUATIONS PERIODIQUES D'OCTOBRE 1961 A AOUT 1962, FAISANT APPARAITRE DES PERTES CROISSANTES
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54cdd
27 janvier 1971
27 janvier 1971
ORDRES, ET QUE LA SOCIETE BEZ AVAIT FAIT VALOIR QUE LA COMPETENCE DE X..., QUI AVAIT ETE LONGTEMPS SUFFISANTE, S'ETAIT TROUVEE PROGRESSIVEMENT DEPASSEE EN RAISON DE LA MODIFICATION ET DE LA COMPLEXITE CROISSANTE
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008026322
28 juin 2002
28 juin 2002
X... en raison de son comportement délictueux répété et d'une gravité croissante, et des infractions dont il s'est rendu coupable, entre 1981 et 1993, de vol qualifié et de tentative de vol qualifié, de
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007629871
4 février 1991
4 février 1991
constatations propres à l'exercice clos en 1970, il ne correspond pas aux conditions d'exploitation des exercices subséquents, lesquelles auraient été moins favorables, du fait, notamment, de la vétusté croissante
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56592
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Vu le but et le libellé de la nouvelle réglementation et la volonté croissante de la part des juridictions italiennes de prendre en compte les exigences de la Convention
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2502455_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
travailler immédiatement ; il se trouve dans l'incapacité de se procurer le moindre revenu et de participer aux charges familiales importantes ; il se trouve dans une situation de surendettement croissante
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01106
11 juin 2008
11 juin 2008
d'appel a violé les articles L. 122-14.3 et L. 122-8 du code de travail ; Mais attendu que la cour d'appel a pu décider que ces propos outranciers, dans un contexte de difficultés relationnelles croissantes
Source officiellesoc
61372384cd5801467740aced
24 mai 2000
24 mai 2000
X... et Y..., se sont engagés à réaliser un "business-plan" comportant une augmentation croissante du chiffre d'affaires dans les quatre premières années, et qu'il a été établi un budget prévisionnel également
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2516902_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
académie de Créteil à temps plein mais uniquement pendant deux demi-journées par semaine, que la condition d’urgence est satisfaite car cette absence d’exécution engendre un risque d’une augmentation croissante
Source officiellePage 16 sur 182