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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2403918_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500503_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thierry, juge des référés ; - et les observations de Me Miran, substituant Me Huard, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306570_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros qui sera versée à Me Huard.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505560_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Perez, - et les observations de Me Huard, représentant Mme B..., et de Mme A..., représentant l’Amicale du Nid .

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2203161_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2022, Mme A, représentée par Me Huard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2205560_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2022, Mme B D, représentée par Me Huard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006313_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2020, Mme B D épouse A, représentée par Me Huard, demande au tribunal : - d'annuler la décision du préfet de l'Isère du 19 octobre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404510_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Article 3 :l'Etat versera à la somme de 800 euros à Me Huard en application des dispositions de l'article de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513257_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Palmer, greffier d’audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, pour le requérant. La préfète de l’Isère n’étant ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600067_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Palmer, greffier d’audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, pour la requérante. La préfète de l’Isère n’étant ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602841_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Thierry, juge des référés et les observations de Me Huard, représentant Mme B.... La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304055_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ban, rapporteur, - et les observations de Me Huard, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2106118_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2410338_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Sur les conclusions de Me Huard tendant à l'application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 : 9.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207532_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207563_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207564_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307776_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2023 M. et Mme B, représentés par Me Huard, demandent au tribunal : 1°) de leur accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512706_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

L’Hôte, vice-président, - et les observations de Me Huard, représentant Mme B.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513602_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Dans les circonstances de l’espèce, sous réserve de l’admission définitive du requérant au bénéfice de l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle

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