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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462859.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90467
25 mars 2013
25 mars 2013
2011 le juge des enfants a renouvelé le placement de Pierre pour un an et définit d'autres modalités concernant le droit de visite des parents et au terme du jugement du 4 juillet 2012 le placement de Damien
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fab
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Damien 09400 CAPOULET ET JUNAC représentée par Me Christine CASTEX, avocat au barreau de FOIX (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006/018854 du 15/11/2006 accordée par le bureau
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94442
5 février 2019
5 février 2019
Damien J..., Mme Corinne P..., Mme Delphine P..., Mme Sandrine P... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b9e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Gustave H..., père de Damien, précisait aux enquêteurs avoir été informé des faits commis sur son fils par son épouse.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007838025
23 février 1994
23 février 1994
Damien X..., demeurant La place de Pioussay à ChefBoutonne (79110) ; M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff268
4 mai 2022
4 mai 2022
attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 08 Avril 2021 dans l'affaire portant le n° RG F19/00172 APPELANTE Mme [E] [O] Représentée par Me Damien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de44676b73dd81b96f8c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
toque : C1373 - N° du dossier 15185 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , pages) Nous, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Damien
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2502232_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
La commune de Louhans-Châteaurenaud soutient que : - le 1er octobre 2022, elle a conclu un marché de maîtrise d’œuvre avec un groupement composé de la SELAS Cartallier architectures, de la société Damien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101159
23 octobre 2013
23 octobre 2013
l'un des époux par le juge ne fait pas obstacle à une autorisation judiciaire de vente du logement familial à la demande de l'autre époux en application de l'article 217 du Code civil ; en l'espèce, Damien
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9e
1 mars 2016
1 mars 2016
Damien X..., né le 7 avril 1993 et donc alors âgé de 16 ans, a conclu le 31 août 2009 avec M. Jacky Y..., en sa qualité de représentant de la société L. A.
Source officielleChambre des Rétentions
6864c05517fdd29c2965175e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° 617/2025 N° RG 25/01904 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHWM (2 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juin 2025 à 14h33 Nous, Damien
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007779496
4 mai 1990
4 mai 1990
Damien G..., les opérations électorales qui se sont déroulées le 19 mars 1989 dans la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines), 2°) rejette la protestation de M.
Source officielleContentieux - audience publique
69c8a671cdc6046d475cd810
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BOULANGER [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Francis DEFFRENNES avocat à Lille - ET - La société IDCA [Adresse 2], défenderesse ayant pour conseil Maître Damien LAUGIER avocat à Lille
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be60dcdc6046d4726a0e9
12 mai 2026
12 mai 2026
Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - non comparant ΕΤ - La société FORMULESPRO SARL [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par SELARL C2M - Me Damien
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94380
17 décembre 2018
17 décembre 2018
APPELANT Monsieur Damien Y... B... [...] Représenté par Maître Laurent Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00927
23 mai 2013
23 mai 2013
qualifiée d'excellente par la famille de l'employeur et d'exécrable par la salariée, a connu une crise à partir du 18 juillet 2007 puisqu'il a été expressément reconnu à l'audience par l'intimé que Damien
Source officielleREFERES 2ème Section
678feea651b02779572a0d7a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
00001046 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES Me Catherine LATAPIE-SAYO la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE Me Damien
Source officielleJex
69dfd527cdc6046d475d3c3d
10 avril 2026
10 avril 2026
avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A. 3F NOTRE LOGIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Isabelle MERVAILLE-GUEMGHAR, avocat au barreau de LILLE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2600186_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A... et Darleen Parker, représentées par Me Quinquis, demandent l’annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 15 mars 2026 dans la commune de Arutua et ses communes associées de Apataki
Source officiellePage 16 sur 374
SANSONNIERES DAIRIEN PAILLAT
24/12/2024
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Tout le monde à Lö, DAIRIEN, Laure, Raymonde, Helena
13/12/2022
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Tout le monde à Lö, DAIRIEN, Laure, Raymonde, Helena
23/06/2022
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SCI MADELEINE DAIRIEN PAILLAT
16/01/2020
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DAIRIEN, Pascal
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; R.G : 14/03613
07/10/2015
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