DBVB-V-B7B-BBIJ5 [K] [Q] [J] [U] [A] [X] [E] épouse [U] [U], [Y], [R] [U] [Y], [I] [U] C/ CAISSE D'EPARGNE CEPAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-David

président du tribunal de grande instance de Paris a autorisé des agents de la Direction générale des Impôts, en vertu de l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.

B..., représentée par Me David, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Philippe DAVID, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

[T] [R] épouse [S] Née le 23/03/1967 [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Nicolas LE LEON de la SELARL NICOLAS LE LEON, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Jean-David

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me David, avocate de M.

C/ David Y...

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Midi Méditerranée, de l'entreprise Gils, de la Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics, de la société par actions simplifiée (SAS) Echo TP, de la société anonyme (SA) Entreprise David

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société TUNIS AIR Copie conforme délivrée le : à : Me David FERTOUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

David, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 2 juin 2004, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les demandes

B A, représenté par Me Benoit David, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 janvier 2021 par laquelle le directeur du centre de détention de Bapaume a ordonné son placement en régime fermé

Il sera à cet égard relevé que lors de l'établissement d'un procès-verbal de recherches infructueuses pour dénoncer une saisie-attribution, réalisée préalablement à la présente procédure de saisie sur

d'Angers de ses prétentions au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné l'EPLE David d'Angers au dépens.

DAVID, ANDRE Y...

Kofi David, 3°) Z... Françoise, épouse Y..., 4°) Z...

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Sylvain PRIGENT, Plaidant, avocat au barreau de BREST Madame [E] [K] [V] [G] épouse [P] née le [Date