Elisa, maître de l'ouvrage, a fait construire deux bâtiments sous la maîtrise d'oeuvre des architectes Fabre et X..., ce dernier ayant confié à M.

Deux enfants sont issus de leur union : Charlotte, née le 13 septembre 1992, Elisa, née le 3 mai 2001.

C'est donc à bon droit que le Tribunal a dit prescrite l'action des consorts Y... contre les sociétés Les Jardins d'Elisa et SERFER.

[Z] [Y] un bail commercial et d'habitation sur l'immeuble sis à [Localité 1] ; L'engagement de caution hypothécaire du 9 septembre 2005 de la SCI Ellimaf a permis à M.

amende civile sur le fondement de l'article L. 651-2 du code de la construction et de l'habitation, pour avoir loué l'appartement de manière répétée pour de courtes durées à une clientèle de passage n'y élisant

gestion locative des lots, afin de les voir condamner au paiement d'amendes civiles, pour en avoir changé l'usage en les louant de manière répétée pour de courtes durées à une clientèle de passage n'y élisant

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Monsieur Jean Noël ORVAL, Monsieur Gregory SNAUWAERT, Juges, Madame Elisa

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 06/05/2026 Composition du Tribunal : Madame MOTTE Isabelle, Président d'audience, Monsieur Christian VERGEZ PASCAL, Monsieur Gonzague HANNEBICQUE, Juges, Maître Elisa

De leur union sont issus quatre enfants dont trois sont encore à charge : - Xavier, né le 24 août 1994, - Elisa, née le 11 novembre 1996, - Alexis, né le 3 février 1998.

JUDICIAIRE DE VERSAILLES SERVICE DES SAISIES IMMOBILIERES AVIS DE PROROGATION DE DELIBERE N° RG 24/00015 - N° Portalis DB22-W-B7I-R3FQ Affaire : HOIST FINANCE AB, Représentée par Maître Elisa

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Elise DHEILLY Le 05 mars 2026, les conseils des parties ont été avisés par la voie électronique du prorogé du délibéré au 30 avril 2026.

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Elise DHEILLY Le 05 mars 2026, les conseils des parties ont été avisés par la voie électronique du prorogé du délibéré au 30 avril 2026.

Il n'est produit qu'un devis peu explicite du 4 janvier 2010 (pièce 4 de la SCI) revêtu du cachet de la SCI ELISA, sans cependant de mention manuscrite d'accord.

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : SAS ELISA Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 16 Avril 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la 2 ème Chambre

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître François-Xavier WIBAULT de la SELARL WIBAULT AVOCAT, avocat plaidant au barreau d’ARRAS et par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat

Maître Claire ABELLO, avocat au barreau de PARIS, DÉFENDEUR : Monsieur [J] [Z] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] Non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elisa

[J] [G] [C] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 12] (75) [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Amélia GARRET, avocate au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elisa

CREANCIER POURSUIVANT Représentée par Maître François-Xavier WIBAULT de la SELARL WIBAULT AVOCAT, avocat plaidant au barreau d’ARRAS et par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT,

Michel, Antonio GONCALVES Président non comparant et Mme Elsa GONCALVES Directrice générale comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-philippe ALVES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 1702 Nous, Eric Madre, Vice-Président, assisté de Elisa