Eric O..., demeurant ..., 12°/ de M. Didier P..., demeurant immeuble Ardennes n° 114, ..., 13°/ de M. Jacky Q..., demeurant ..., 14°/ de M.

Aussi, la récupération de ces machines par M.

Eric G..., ayant demeuré ..., 4 ) de M. Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 5 ) de M. Roland de A..., demeurant ..., 6 ) de M.

Thierry a travaillé sur la machine A... > >, tous ces éléments attestant de la conscience professionnelle du salarié.

Prononcé par mise à disposition au greffe le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Elisa ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.

Eric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2014, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont un

Monsieur Roger Q... ... 49800 TRELAZE Monsieur Christian R... ... 49800 TRELAZE Monsieur Patrick S... ... 49800 TRELAZE Monsieur Christophe T... ... 49800 TRELAZE Monsieur Eric

actuels pour des machines anciennes et des coefficients de vétusté trop faibles sans se référer aux factures d'acquisition et aux dates mentionnées sur les plaques des machines.

GENERALI FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Gaëlle BENSOUSSAN, avocat au barreau de MARTINIQUE Me Laure ANGRAND de la SARL MANDIN-ANGRAND Avocats, avocat plaidant au barreau de

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Eric GEKLE, Président de l'audience, M. Jean-Pierre SOULIE et M. Gregory MICHELS, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.

THE MANSION [Adresse 1] [Localité 1] S.A.S.

entendue en audience publique le 9 février 2026 par : * Hervé BONNAN, juge remplissant la fonction de Président de Chambre en l'absence du Président titulaire, * Bertrand LACAMPAGNE, Naima LEURS, Eric

La machine agricole a alors connu plusieurs pannes qui se sont reproduites en dépit de l'intervention des techniciens de la SAS VERMANDE.

Eric XY..., demeurant ..., VIII - Sur le pourvoi n° G 96-45.770 formé par M. Joseph XB..., demeurant ..., 21240 Talant, IX - Sur le pourvoi n° J 96-45.771 formé par M.

La société DM affirme au contraire que détérioration de la machine est due à une erreur de manipulation d'un technicien de la société ST lors d'une intervention.

[J] [U] Me [O] [Q] Me Eric POILLY M.

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