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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506988_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2025, Mmes D E, Christelle E et Fabienne E Baur, représentées par Me Merotto, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur
Source officielleChambre 1-6
633fc298e633183e2ee176e8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
, une fracture de la malléole interne avec refend articulaire associée à une lésion du ligament médial gauche ainsi que des plaies du coude gauche et de la face antérieure proximale du tibia gauche parées
Source officielleChambre 1-6
63d3797ed1bc2605de4b4654
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il conserve des séquelles au niveau de l'épaule droite, de la cheville et du pied gauche en précisant qu'il a dû subir l'amputation des 4ème et 5ème orteils du pied gauche et que les autres présentent
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fd92d0a4c187d0c33a67a60
17 mars 2020
17 mars 2020
François ANCEL, Président Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère Mme Claire ESTEVENET, Conseillère d'une autre chambre venue compléter la formation, qui en ont délibéré, un rapport ayant été
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be0270
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Fabien OEUVRAY, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 27 octobre 2022
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b67790a853827c9026d234
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Le 30 mai 2014, le salarié a été victime d'un accident du travail, ayant glissé dans les marches de l'autocar ce qui a engendré une entorse importante au poignet gauche et plusieurs arrêts de travail.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd50eee85d0474bddb46e9
4 avril 2025
4 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Georges SERRAND Assesseur collège salarié : Fabienne
Source officielleCour d'Appel
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21 mars 2006
21 mars 2006
Y... me propose une rémunération le lendemain mardi 14 octobre pour attesté l'avoir vu tomber ;" Que Fabien TROFLEAU déclare "ne pas avoir vu tomber Monsieur Y...
Source officielleChambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
19 janvier 2023
et occipital gauche directement imputables.
Source officielleChambre 1-6
63c104edbf9fd47c90a134e4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- le véhicule A s'est immobilisé à la perpendiculaire en travers de la voie de gauche tout en empiétant sur la voie médiane ; - M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre sociale
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
Amplitudes en actif droite/gauche : Abduction : 90 / 110. Antépulsion : 110 / 130. Rotation interne ébauchée / lombes. La rotation externe à 40 / 30.
Source officielleChambre sociale
6780bc777876e75543d1c5f4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6610e5e374ef9f00086f64ac
4 avril 2024
4 avril 2024
Le certificat médical initial du 6 septembre 2018 précise :'tendinopathie calcifiante épaule gauche '.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Madame Fabienne Y
6253cd1fbd3db21cbdd92525
10 juin 2015
10 juin 2015
c/ Madame Fabienne Y... SA ALLIANZ IARD ANCIENNEMENT AGF C. P. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a34
24 février 2017
24 février 2017
Représentée par Me Emily LAFITAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0753 Monsieur Fabien Z... né le 20 Mars 1970 à ... demeurant ...
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71215
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Avril 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne
Source officielleChambre sociale
69d9e0facdc6046d47d9945f
9 avril 2026
9 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, François ARNAUD, Président de chambre, Florence DOMENEGO,
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1a6f2364a383b774761a
24 avril 2025
24 avril 2025
[Y] a pu se trouver momentanément à l'intérieur de son véhicule poids lourd notamment pour tourner la direction sur la gauche afin de permettre à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210600
25 novembre 2021
25 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler
Source officiellePage 16 sur 54