Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2209830_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 31 août 2022, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2210424_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc ; - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208923_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Zerrouki, représentant M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209125_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2207202_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Reboul, représentant M. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c3
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Gaspard X... ... 13980 ALLEINS Non comparant INTIMEES : Mme Isabelle X... ... ... 13840 ROGNES Comparante en personne Mme Mireille Z... ... 20230 POGGIO MEZZANA Comparante en
Source officielle8ème chambre
DTA_2108122_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Poncelet, représentant M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2000806_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, rapporteure, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103633_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Le Beller, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400508_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de M. A B, assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2309197_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Mezouar, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403304_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Gicquel substituant Me Gilbert, pour représenter M. A.
Source officielleAvis
CADA:20163637
22 septembre 2016
22 septembre 2016
à sa demande de communication d'une copie de documents concernant le lot n° 2 « clos couvert » d'un marché public relatif à la réhabilitation de l'hébergement des 2ème et 3ème étages de la caserne Gaspard
Source officielleciv1
607940d19ba5988459c3f23f
24 février 1970
24 février 1970
PAS AUX LITIGES AUXQUELS PEUT DONNER LIEU LA DETERMINATION DU REGIME MATRIMONNIAL; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA COUR D'APPEL ETAIT SAISIE D'UNE DEMANDE D'ANDRE GASPARD
Source officielle6ème Chambre
66162be199851e0008f1e65c
4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S.
Source officielle8ème chambre
DTA_2309962_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304391_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A C du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Grandmont appartement 330 bâtiment G rue Gaspard Coriolis à Tours, ainsi que tout occupant de son chef, dans le délai
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304392_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A C du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Grandmont appartement 103 bâtiment G rue Gaspard Coriolis à Tours, ainsi que tout occupant de son chef, dans le délai
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304393_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A B du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Grandmont appartement 104 bâtiment E rue Gaspard Coriolis à Tours, ainsi que tout occupant de son chef, dans le délai
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304394_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
C A du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Les Garennes studio 129 rue Gaspard Coriolis à Tours, ainsi que tout occupant de son chef, dans le délai de huit jours à
Source officiellePage 16 sur 115