cour de céans : - ordonnait la jonction des appels interjetés par la Société COLGATE PALMOLIVE et par la Société Ets Georges DE NEGRI, - rejetait les demandes formées par les Ets Georges DE NEGRI tendant

à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/00084 Copies exécutoires délivrées à : Me Georges

X..., ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCAT CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE Monsieur Mathurin X... ... 97232 LAMENTIN représenté

Laisse les entiers dépens de l'instance à la charge de la société ADITEC NORMANDIE, dont les frais de greffe liquidés à la somme de 58,55 €.

Georges X..., 2°/ de M. Marcel X..., demeurant tous deux à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 3°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 7 décembre 1988 présentée par la SCP Masse-Dessen et Georges, avocat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 10 février 1989 présentée par la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin

Georges Y..., 2 / de Mme Georges Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Ainsi, rien ne fait obstacle à ce que la cellule familiale se reconstitue en Géorgie.

Michel, domicilié à Jaunay Clan (Vienne), Saint Georges Les Baillargeaux, route de Peu, 2°) La société DELETANG, dont le siège est à Poitiers (Vienne), boulevard Jeanne-d'Arc, 3°) La société SFIC

Un bail à ferme a été conclu entre le GFA l'Île du Grand Saint Georges et la SCEA Les Jardins des Hespérides, représentée par M.

La SAS Saint Georges Promotion emploie au moins 11 salariés et moins de 50 salariés.

Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par Monsieur Nicolas LAINÉ, président d'audience, et Monsieur Georges CLERC, greffier présent lors du prononcé.

judiciaire le 10 janvier 1995, un plan de continuation a été arrêté en sa faveur par jugement du 8 août 1995 ; que, par acte sous seing privé du 10 juillet 1997, elle s'est reconnue débitrice envers Georges

APPELANTS : Monsieur [C] [L] né le 21 Août 1979 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté

les dépens à la charge du Trésor public ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de Me Georges ; Dit que sur les diligences du procureur

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bordeaux, 19 février 2003), que la société Vignobles Georges

ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 9] en date du 10 Mars 2023, N°21/00016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Georges

francs chacun ; que ces prêts étaient garantis par le cautionnement solidaire du Crédit lyonnais à concurrence de 750 000 francs et un nantissement de 75 % des actions de la société Etablissements Georges

ABBAYE SAINT-GEORGES C/ S.A.S.