Maître Rafia BOUGHANMI, avocat au barreau de Lyon, avocat plaidant Société L’AUXILIAIRE, assureur des sociétés CHAMPAGNE FACADES, PEYCLIT et ACROPOLE [Adresse 17] [Localité 37] représentée par Maître Ghislain

déférée à la Cour : Jugement du 01 Juillet 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 20/00250 APPELANT Monsieur [E] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Ghislain

des SABLES D'OLONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER,

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE Madame Ghislaine Y... épouse D... 1 Velsethooft Lann 20071 AJ SANTPOORT NOORD PAYS BAS représentée par la SCP R.

dispositions de l'article L. 313-15 du même code, et qu'il ne justifiait pas de son état civil conformément aux dispositions de l'article R. 311-2 de ce même code, mais avait produit, sur ce point, de faux

Ghyslain HHH..., 74°/ Mme WWWW...-Christine HHH..., domiciliés [...] , 75°/ Mme Sophie III..., domiciliée [...] , 76°/ M.

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président Madame Ghislaine

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame

La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré Greffier

La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré.

, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Décembre 2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine MASSUET, conseiller chargé du rapport et Madame Ghislaine

cette société a assisté aux opérations d'expertise et produit des observations par le biais de son conseil en se présentant simultanément sous la dénomination " Cabinet d'architectes A / B " et " Ghislain

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président

simplifiée unipersonnelle (SASU) Seri Ouest a conclu un compromis de vente par lequel elle s’engageait à acquérir les parcelles alors cadastrées ZB nos 119, 496 et 372, situées rue des Zig Zag et rue du Grand Fay

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président