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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 12
6438f35da942a604f5e93884
13 avril 2023
13 avril 2023
faisant l'objet de soins) née le 25/09/1985 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] se disant sans domicile fixe Actuellement hospitalisée à l'hôpital [3] comparante en personne, assistée de Me Gloria
Source officielle5ème chambre
DTA_2204937_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Si les requérants soutiennent que ce matériau est interdit dans le site inscrit de la Vallée de l'Aulne, Celle et Gloriette, ils n'apportent aucun élément à l'appui de leurs affirmations. 17.
Source officielle5ème chambre
DTA_2204941_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Si les requérants soutiennent que ce matériau est interdit dans le site inscrit de la Vallée de l'Aulne, Celle et Gloriette, ils n'apportent aucun élément à l'appui de leurs affirmations. 17.
Source officielle5ème chambre
DTA_2204942_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Si les requérants soutiennent que ce matériau est interdit dans le site inscrit de la Vallée de l'Aulne, Celle et Gloriette, ils n'apportent aucun élément à l'appui de leurs affirmations. 17.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f47e
3 avril 2012
3 avril 2012
la SELARL CABINET CORNELIE-WEIL NULL (Me Marie CORNELIE-WEIL) (avocats au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC 201) assistée de Me Sophonie GANTSOU, avocat au barreau de Compiègne Selarl GUEVENOUX-GLORIAN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1971:0524DEC000434970
24 mai 1971
24 mai 1971
Article 1 of the above Act provides that publications liable to corrupt the young, including especially those of an indecent nature and such as to glorify war or incite to crime or race hatred, shall be
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Elle tient cependant à préciser que l attestation de Monsieur Gloriod n est pas conforme aux dispositions des articles 200 et suivants du nouveau code de procédure civile, que la preuve de l insanité d
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f3
3 juillet 2008
3 juillet 2008
DES 4 G ... 60200 COMPIEGNE Représentée par la SCP SELOSSE-BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me GUEVENOUX-GLORIAN du barreau de COMPIEGNE ET : INTIMES Société MUTUELLES
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad23
31 janvier 2008
31 janvier 2008
LE ROY, avoué à la Cour ET : INTIMES Monsieur Richard Y... ... 60490 RESSONS SUR MATZ Représenté par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00019
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Au cas d'espèce il est patent que la situation de la SA X..., qui n'était pas très glorieuse auparavant, a subi les effets des décisions de délocalisation et de restructuration prises par M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1506991-1580894
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Italie (n° 7) (n o 63241/00) Pia Gloria Serrilli et autres c.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64a66098bbd03a05db96542a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
] [L] (Personne faisant l'objet de soins) née le 01/03/1973 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] Actuellement hospitalisée à l'hôpital [6] Comparante en personne assistée de Me Gloria
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6688de88676b73dd81b97432
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Personne faisant l'objet de soins) née le 08 septembre 1986 à INCONNU demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée à l'hôpital intercommunal de [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Gloria
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
JJJJJ..., domiciliée [...] , 126°/ à Mme Sylviane KKKKK..., domiciliée [...] , 127°/ à Mme Gloria
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb5
20 février 2008
20 février 2008
décès de son père qu'elle chérissait, - Madame X... s'est désintéressée de ses petits- enfants depuis plusieurs années et d'ailleurs semble méconnaître l'existence de sa quatrième petite- fille, Gloria
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2109963_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Par deux arrêtés du 1er novembre 2021, le préfet de police a obligé Mme A D, ressortissante philippine, née le 1er août 1976 à Gloria (Philippines), à quitter le territoire français, a refusé de lui accorder
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02204_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au-dessus des obstacles visuels précités, alors qu'il est constant en particulier que les terrains d'assiette du projet sont marqués par une certaine déclivité entre la rue de Bandeville et la rivière La Gloriette
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244948
29 août 2025
29 août 2025
text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 15 September 2025 FOURTH SECTION Application no. 27757/22 Ligia-Gloria
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87edd
5 avril 2006
5 avril 2006
Au mois de juillet, il les informait qu'il renonçait à leur céder en viager un appartement qu'il possédait à Nice, envisageant d'en faire bénéficier une nommée Gloria C... épouse D..., gouvernante dans
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0401DEC005636200
1 avril 2004
1 avril 2004
République fonda ses réquisitions notamment sur les passages suivants du discours litigieux : « J'aimerais dire que je suis très émue de vous rencontrer à l'occasion d'un congrès aussi glorieux
Source officiellePage 16 sur 31