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399 résultats pour « Isabelle Baron »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035f09b6e6f8a565de8efb3

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère appelée pour compléter la composition de la Cour en application de l'article R312-3

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05197_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Baron veuve AA..., Mme Z... A... épouse U..., Mme M... E... épouse L..., M. G... AD..., M. J... B..., M. N... R..., Mme W... K... épouse P..., Mme C... S..., M. AC... X..., Mme T...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0c

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

CAPELLE, avocat substituant Maître Nathalie KLEIN, avocat au barreau de STRASBOURG (FIDAL) INTIMEES : Madame Brigitte X... ... 72260 DANGEUL non comparante, non représentée Madame Isabelle

Source officielle
CA

1ère chambre

65321ae29e4ea48318f5ad5f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

EXPRO, JCP d'Avignon en date du 26 Novembre 2020, N°18/01089 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries en application de l'article

Source officielle
CA

8e Chambre A

6033e53a9d49b5965d57154c

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 02 MARS 2017 N° 2017/ 140 Grosse délivrée le : à : SCP ROUILLOT Me ALLIGIER Me CARDONA SCP JOURDAN Me DE VILLLEPIN Me SIMONI SCP LEVAIQUE SCP MAGNAN Me BARTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9237f

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 08 Février 2013, enregistrée sous le no F 10/ 00298 ARRÊT DU 05 Mai 2015 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 72290 SOULIGNE SOUS BALLON

Source officielle
TJ

JCP FOND

69d8192ecdc6046d47b186db

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

judiciaire, prise en la personne du liquidateur judiciaire la SELARL ASTEREN, TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERDUN JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

671b35282edfb0b58c05e95b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ALLIANZ IARD assureur RCD de la société GSE représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI - VUILLQUEZ - HABART - MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6f5

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494779.20250606

Admin. suprême

6 juin 2025

6 juin 2025

Édouard Geffray, Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, M. Raphaël Chambon, Mme Isabelle Tison, conseillers d'Etat ; Mme Ariane Piana-Rogez, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 juin 2025.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7211b201587f74be03b7

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7211b201587f74be03b9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02111_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6967388ecdc6046d473982ed

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2024 N° SIRET : 984 62 4 7 00 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26624 Plaidant : Me Isabelle

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:498811.20250606

Admin. suprême

6 juin 2025

6 juin 2025

Édouard Geffray, Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, M. Raphaël Chambon, Mme Isabelle Tison, conseillers d'Etat ; M. Cyril Noël, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 6 juin 2025.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00047_20231127

Admin. Appel

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Par un mémoire en défense et en appel incident, enregistré le 2 janvier 2023, la société Géotec, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez, Habart Melki, Bardon, de Angelis, demande à la Cour

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01213_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

Cour : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, et un mémoire récapitulatif enregistré le 12 février 2024, la société Ilex, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez, Habart-Melki, Bardon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d5eabddfc18ec235bcfd2

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 09 Octobre 2024 Jérôme WITKOWSKI, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Emmanuelle GIRAUD, assesseur collège salarié assistés lors des débats par Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c12

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

... ... 72260 MAROLLES LES BRAULTS Madame Myriam N... ... 72610 ANCINNES Madame Marie-Josèphe O... ... 72130 ST GERMAIN SUR SARTHE Madame Sylvie P... ... 72290 ST MARS SOUS BALLON

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd21c3411ff3451e3bb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente Mme Angélique QUESNEL, Juge Monsieur Pierre GUILLOUT, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Isabelle

Source officielle

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