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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137261dcd58014677423118
3 mars 2004
3 mars 2004
dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Sur sa recevabilité : Attendu que le pourvoi a été formé par déclaration de Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5678361df277dc598ff
19 avril 2022
19 avril 2022
SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R231 INTIMES Monsieur [N] [J] Né le 30 août 1972 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60363f547293d0a1296c00e8
25 novembre 2015
25 novembre 2015
de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 12/00765 APPELANTE Association DITIB UNION TURCO ISLAMIQUE D'AFFAIRES THEOLOGIQUES EN FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
28 juin 2017
Pierre SS..., domicilié [...] , 89°/ à Mme Najoua TT..., domiciliée [...] , 90°/ à Mme Isabelle Baron UU...
Source officielleDeuxième Chambre
65a97faf19a7f19a7830ca9b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
numéro 793 219 072, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 2], représentée par Me Nathalie JOURDE-LAROZE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Isabelle
Source officielle8ème chambre 3ème section
65849137e41137cbf9fc8551
15 décembre 2023
15 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BOCQUILLON et Me MAKOSSO Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PIGALLE, Me LALANDE et Me BARON ■ 8ème chambre
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6937
25 avril 2023
25 avril 2023
Baboon Crèche a relevé appel de cette décision. La S.A.R.L.
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4e0
8 septembre 1998
8 septembre 1998
était dans cette position, avait vu ce qui se passait mais était repartie sans rien dire ; que la troisième fois, les faits s'étaient à nouveau déroulés dans le grenier où elle était allée chercher un ballon
Source officielle1ère chambre
6811b376893ab038bd46601f
29 avril 2025
29 avril 2025
Après mise en demeure la Banque Populaire du Sud a le 7 janvier 2020 assigné la Sci Baron de Castille et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1207DEC001675908
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Rémi Barone, M mes Mélanie Barone, Evelyne Oddos épouse Barone, Magali Madadi, M.
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9eea2f9efae42e22ef
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Affaire : N° RG 22/09674 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WZ4Q Monsieur [F] [H] Représentant : Me Marie CAYETTE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Société SCCV SAINT OUEN PICASSO Représentant : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d118
24 février 2009
24 février 2009
représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me CORNUT, avocat Madame Isabelle Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d3f
12 janvier 2016
12 janvier 2016
L'EARL de La Baronnerie a conclu avec M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb07a0de54ff609f7fee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SARL Hôtel Restaurant le Baron a formé appel par déclaration en date du 19.01.2024.
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:489778.20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
conjointement et solidairement, ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute, Me Cécile Jouin en qualité de liquidateur de la société Toitures de l'Ouest, la société EDF ENR Solaire, la société Agence Le Baron
Source officielleChambre 4
69cf03d0cdc6046d47eb7b36
2 avril 2026
2 avril 2026
BARON STEPHANE, immatriculée au RCS de BRIVE sous le numéro 404 501 777, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle LESCURE, avocat
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Les bouteilles de Baron de Clermont et de Baronnesse de Clermont ont été réceptionnées par le revendeur en décembre 2016 et revendues à la cliente de [U], suivant facture du 15 décembre 2016.
Source officielle4ème chambre 2ème section
66fee084172da17169e9a5e7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE PARC [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle VAUTRIN BURG, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #E0325 DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66ff85e2a4ff9ec259c09a1c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ADPA RENOV Représentée par Me Hélène LAUDIC-BARON de la SELARL LBP AVOCAT, avocat au barreau de RENNES INTIME [E] [J] -----------------------------------------------------------------------
Source officielle3ème chambre
6a1974cbcdc6046d475b5973
28 mai 2026
28 mai 2026
Ce travail est facturé (N°22557) à BARROTE et reste impayé.
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