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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-4
5fd9e65319da8b26001a68f7
7 novembre 2019
7 novembre 2019
[Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 07 NOVEMBRE 2019 à : Me Alexis MANCILLA, avocat au barreau de NICE Me Camille POINAT, avocat au barreau de NICE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec7
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E2018 Assisté sur l'audience par Me Isabelle H..., avocat au barreau d'ESSONNE Madame Z... A... née le [...]
Source officielleTrib. de Commerce
69da9d23cdc6046d47e9bd44
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Minute signée par Monsieur Gilles DELAITRE, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.
Source officielle3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd79
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Gilles SAINATI, président de chambre M.
Source officielle12e chambre
63d37b35d1bc2605de4b4d04
26 janvier 2023
26 janvier 2023
à la cour : Jugement rendu le 10 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2021F00339 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98c9721cd1c6a2d3ebb
22 janvier 2024
22 janvier 2024
(bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2023/2141 du 12 juin 2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de SAINT-DENIS DE LA REUNION) représenté par Me Isabelle SIMON LEBON, avocat
Source officielle9e Chambre A
6162e8407dc295bdec6a577e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
[U] [F] CGEA DE [Localité 6] Grosse délivrée le : à : Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899de
19 décembre 2007
19 décembre 2007
No du répertoire général : 06/15777 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Renaud BLANQUART, Conseiller à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Gilles
Source officielle1ère Chambre
6627e42142439575e2f53040
23 avril 2024
23 avril 2024
délivrée le : à Maître Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT-HENRY, Me Diane MARCHAU COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Sophie PARAT, Juge Unique assistée de Madame Isabelle
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[S] [P] et Mme [K] [P] Représentés par Me François Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Philippe GILLES de la SELARL PHILIPPE GILLES, avocat au barreau D'ALBI Timbre
Source officielleChambre 3-2
6973ab3bcdc6046d4771ada5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
RG 24/08185 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJN3 [U], [O], [X] [N] C/ S.A.S. [10] Copie exécutoire délivrée le :22 janvier 2026 à : Me Philippe BRUZZO Me Gilles
Source officielleChambre 1-2
653219979e4ea48318f5a943
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officielle3e chambre civile
67f8aa9d3b6868ad1f9837b0
10 avril 2025
10 avril 2025
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleTrib. de Commerce
69f44fc7cdc6046d472f888d
10 avril 2025
10 avril 2025
Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis assermenté Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellechambre 1-20
69d7b918cdc6046d47a6cc3a
30 janvier 2026
30 janvier 2026
par sa mise à disposition au greffe Partie demanderesse : l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles
Source officiellechambre 1-20
69d7ba56cdc6046d47a6e4d6
30 janvier 2026
30 janvier 2026
par sa mise à disposition au greffe Partie demanderesse : l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles
Source officiellechambre 1-20
69d7ba76cdc6046d47a6e73d
30 janvier 2026
30 janvier 2026
par sa mise à disposition au greffe Partie demanderesse : l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031fb987f2f1533e7dd76e1
24 mai 2018
24 mai 2018
[...]rance représenté par Me Isabelle-Victoria A..., avocat au barreau de Paris, toque : E1561 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3ca
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Hubert, DE ROBIEN Gilles, Y... Jean, A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9038e
5 mars 2013
5 mars 2013
HPI ... 57000 METZ/ FRANCE Représentant : Me Gilles ROZENEK (avocat au barreau de METZ) Maître Y... es qualités de Mandataire liquidateur de la S. A. R. L.
Source officiellePage 16 sur 57