Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d4cca892a57405de3315f0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 26 janvier 2023, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Caroline
Source officielle1re chambre sociale
6260f88e6d9e13277d6e37ab
20 avril 2022
20 avril 2022
Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleProcédure collective (ouverture)
69eb590fcdc6046d475f1828
21 avril 2026
21 avril 2026
Désigne en qualité de juges commissaires Mme Isabelle PARRIAUT et M. Jean-Michel LABORDE.
Source officielleChambre sociale
68e74183ac880aa7ee21f22e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
/00289 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Le huit octobre deux mille vingt cinq, Nous, Madame Isabelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64acf39103c09105db6c0414
4 juillet 2023
4 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [T] [P], en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413
16 mai 2018
16 mai 2018
David T..., domicilié [...] , 26°/ à Mme Isabelle U..., domiciliée [...] , 27°/ à M. Sébastien V..., domicilié [...] , 28°/ à Mme Nathalie XXXX... , domiciliée [...] , 29°/ à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447
25 octobre 2017
25 octobre 2017
David T..., domicilié [...] , 26°/ à Mme Isabelle U..., domiciliée [...] , 27°/ à M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6711faa27603bf88a1884581
16 octobre 2024
16 octobre 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de :
Source officielle1ère Chambre
689278624f3b740d627b7fad
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle ajoute qu’il revient à madame [U] d’aménager son terrain, et subsidiairement que ce serait à la SAS LEROY PAYSAGES de garantir le désordre, voire à la SARL LEPAGE-[S].
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
66ff0280172da17169ecf987
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La SA LEROY MERLIN FRANCE a constitué avocat par acte notifié par RPVA le 8 avril 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jean- Claude DESAGNEAUX et Astrid DESAGNEAUX LEROY- BEAULIEU ... 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Monsieur Jean- Loup G... ... ... 75002 PARIS représenté
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a7af7a3bcaf505db6963a1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 21 juin 2023 devant Madame Corinne BOULOGNE, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Madame Isabelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64acf39103c09105db6c0412
4 juillet 2023
4 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL, en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle1re chambre sociale
6260f8926d9e13277d6e37b5
20 avril 2022
20 avril 2022
Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRET : - Contradictoire
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b3e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
application des dispositions des articles 462 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle1re chambre sociale
6014f0eb01ded60fbc5a0f64
27 janvier 2021
27 janvier 2021
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 NOVEMBRE 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE,
Source officielle1re chambre sociale
6260f88d6d9e13277d6e37a5
20 avril 2022
20 avril 2022
Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162700518eff35429d864dc
13 février 2014
13 février 2014
1954 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 6] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 12000156 - Représentant : Me Ketty LEROUX
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0b6dfabddd9699dff63
28 juillet 2023
28 juillet 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame [N] [F] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69d5ee25cdc6046d477bff6a
7 avril 2026
7 avril 2026
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officiellePage 16 sur 52