Adresse 4], a formé le pourvoi n° A 21-13.470 contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2021 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Maison Jamein

James et Pierre X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif d'Amiens le 1er mars 1991, présentée par Mme Raymonde X..., demeurant à Prévillers (Oise) et MM.

Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : SAS AUX DELICES DE JAMES

Noël Henry James et M.

Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

Lucie VIOLET Me Jean-Grégory SIROU Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET

Carolina CUTURI-ORTEGA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT RECTIFICATIF DU 11 JANVIER 2024 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 28 SEPTEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marianne JAMET

Jamel X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Jamel A ; M.

ARTICLE 3 : LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA REQUETE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LE SAINT JAMES" EST REJETE.

Afin de pallier à votre nouvelle erreur, la société Raymond James International s'est donc retrouvée dans l'obligation de vendre 67.100 titres.

James X..., demeurant ... (35200) ; M.

personnel qu'ès qualités de liquidateur des sociétés SOPAC et SCPG, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1984 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de la SCI Les Lacs Saint-James

Leucate-La-Franqui (Aude), au contradictoire de la société Sogea Sud, de la société Malet, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Spie Batignolles Malet, de son assureur, la SMABTP, et de la SAS Jamme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société James, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Kingdom of Great Britain and Northern Ireland lodged with the European Commission of Human Rights under Article 25 (art. 25) of the convention by four British citizens, the first on 4 March 1981 by James

____________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence, Les Terrasses de Saint-James

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Saint James et Albany est rejeté.