aux termes desquelles il demande au juge de la mise en état, au visa des articles 789 du code de procédure civile, 42 de la loi du 10 juillet 1965 dans sa version applicable au présent litige, de : juger

» ; qu'il résulte de ces deux avis médicaux que la marche ou la montée d'escaliers n'était pas interdite à M.

(chauffe-eau, trappe de visite du conduit de cheminée, escalier inachevé, balustrade, gouttière, moisissures, charpente (problème de hauteur), puit, cheminée, porte-fenetre ; que V... C... et N...

Condamner in solidum :- pour la reprise des escaliers extérieurs : o le cabinet Ghiulamila, en qualité de maître d’œuvre de conception, et son assureur la MAF ; o le BET CET.

Pas de manutention ni travail dans les escaliers ». Par lettre du 18 décembre 2019, la société [1] a proposé à M.

qu'il procède de sommes non dues, Juger irrecevable la demande reconventionnelle en résiliation de bail, faute de notification au préfet au visa de l'article 100 de la loi du 18 janvier 2005, Juger

Une association sportive est tenue, à l'égard des utilisateurs de la salle d'escalade, d'une obligation de sécurité.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Julie

* dire et juger que Madame [F] a abusivement résisté aux demandes des époux [J]. * débouter Madame [F] de l'intégralité de ses demandes et prétentions.

: un appartement comprenant : > sur rue : antichambre et chambre, derrière petit cabinet de toilette communiquant par un escalier intérieur avec une salle de bains au niveau de l'entresol et donnant,

 ; - dire et juger que ces deux indemnités seront dues jusqu'à la date de suppression du digicode d'ascenseur et d'ouverture des portes d'accès à la cage d'escalier ; sur la demande reconventionnelle

Ils expliquent que leur fonds enclavé bénéficiait d'un droit de passage sur le fonds B 681 constitué par un escalier et un portillon qu'ils ont fait supprimer courant août 2006.

nombre des élèves pouvant être accueillis au troisième étage, a demandé aux bailleurs, pour pouvoir utiliser les locaux loués au maximum de leur capacité, l'autorisation de construire à ses frais un escalier

Les travaux de la cage d'escalier ont été réalisés en 2006.

Le procès-verbal d’huissier du 19 juillet 2019 fait état de taches de suie sur l’escalier, mais aussi sur les terrasses extérieures, leur mobilier et la couverture du jacuzzi.

Jules Z..., quatre autres pièces dépendant de la succession de Madeleine Y..., qui les avait acquises après le décès de son mari, et les deux dernières pièces ayant été acquises en indivision entre leurs

polyvalent et régulatrice en escale pour 120 heures mensuelles.

Seguy, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Art escaliers-Art floor design, après débats en l'audience publique du 31 janvier 2023 où étaient